Apprentissage. Un arrêté relatif aux fonds académiques de mutualisation des ressources de l'apprentissage et de la formation continue (ici)
Thevenot. Inès Mouloudj est nommée conseillère communication et presse au cabinet de la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du…
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Professionnel. La création du CAP et du bac pro "Transport fluvial" (ici, ici), L'abrogation du CAP "Fabrication industrielle des céramiques" (ici)
EPLE. Un arrêté relatif au compte financier des EPLE (ici)
PJJ. Deux arrêtés relatifs à des services territoriaux éducatifs à…
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SNU. il est mis fin, à sa demande, aux fonctions du général Daniel Menaouine, délégué général adjoint au service national universel (ici)
Sports. Deux arrêtés relatifs aux mentions "plongée subaquatique" du BPJEPS et du DEJEPS (ici, ici)
Enfance. Plusieurs…
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L'Inspection générale doit mener cette année des "évaluations à visée prospective" et asssurer le "suivi des réformes en cours" plutôt que de dresser le bilan des réformes de ces dernières années. Elle devra formuler "des recommandations opérationnelles en…
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Attal. Sont nommés au cabinet de Gabriel Attal, outre Fanny Anor, Maxime Cordier et Louis Jublin (voir ici)
Olivier Brandouy, directeur adjoint du cabinet (recteur de l'académie de Reims depuis 2020, professeur de finances à l'université de Bordeaux et Conseiller référendaire à la Cour des…
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Grandjean. Il est mis fin aux fonctions de Pascalis Fabre, chef de cabinet de la ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels (ici)
GRETA. La création d'un fonds destiné à couvrir les risques financiers afférents…
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Remplacements. La création du traitement de données à caractère personnel dénommé «"Suivi du remplacement de courte durée" (ici)
Professionnel. Le diplôme "mention complémentaire" devient "certificat de spécialisation", le décret (ici), l'arrêté…
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Plusieurs textes importants ont été publiés au JO cet été. En voici une sélection organisée par thèmes, avec, pour chaque texte, la date de publication.
Le Pacte
Les missions. (20 juillet) La création et les missions ouvrant droit à la part fonctionnelle de ces…
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Aucun des textes publiés hier 22 août n'intéresse directement les acteurs de l'éducation.
Enseignement agricole. Le montant de l'ISOE pour la mise en oeuvre du Pacte dans l'enseignement agricole public (ici). Le montant de la prime d'attractivité pour les personnels enseignants et d'éducation…
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Apprentissage. Les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage (ici)
Baccalauréat. Un décret relatif à la double délivrance du baccalauréat et de l'Esame di Stato (ici)
SNU. Deux avis de vacances d'emplois de sous-directeur ou sous-directrice à la délégation…
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