Justice » Textes officiels


Au JO du 24 au 27 mars, au BO, au BOAMP, sur le site du Sénat : les langues vivantes, la pédagogie, les mathématiques...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le vendredi 27 mars 2026.

Pédagogie. L'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Sciences pour l'éducation" (ici) Privé. Le montant de la subvention de fonctionnement allouée aux établissements d'enseignement agricole privés (ici) CNAF. Constance Bensussan est nommée directrice de la Caisse… Lire la suite







Au JO des 17 et 18 février, à l'Assemblée nationale : la DGESCO, les métiers d'art, les sections internationales, Parcoursup, l'honorabilité...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le mercredi 18 février 2026.

DGESCO. Pierre DESBIOLLES, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche (physicien) est nommé chef du service de l'instruction publique, de l'action et de l'accompagnement pédagogiques (ici) Sections internationales. Un arrêté relatif aux sections internationales de… Lire la suite


Au JO du 10 au 12 février, au BO, au BOAMP, sur les sites du Parlement : le privé, la DGESCO, la laïcité, la protection de l'enfance, un INSPE, les candidats aux municipales

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le jeudi 12 février 2026.

Privé. Un arrêté relatif à la transmission des signalements des faits de violence dans les établissements privés (sous et hors contrat) via "Faits établissement" (ici). L'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant… Lire la suite


Au JO du 16 au 18 janvier, au BOAMP, sur le site du Sénat : L'AEFE, le téléphone portable dans les accueils collectifs de mineurs, l'infogérance

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice le dimanche 18 janvier 2026.

AEFE. Samantha CAZEBONNE, sénatrice (Renaissance, était cheffe d'établissement dans un lycée OSUI-MLF au Maroc puis un lycée AEFE à Majorque), est, chargée d'une mission temporaire ayant pour objet la réforme de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger… Lire la suite


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