Culture » Textes officiels

Au JO du 6 au 11 août : la loi de finances rectificative, les IA-IPR, les MFR...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le lundi 11 août 2014.

BUDGET. La loi de finances rectificative 2014 (ici). Plusieurs articles intéressent les champs couverts par ToutEduc, notamment l'article 8 qui modifie l'article L. 6241-2 du code du travail relatif à la taxe d'apprentissage et à la “fraction régionale pour l'apprentissage” et l'article 32 relatif au… Lire la suite


Au JO du 17 au 23 juillet : la mixité sociale dans les collèges, le BPJEPS, le cabinet de B Hamon, le CTM Jeunesse et Sports...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Orientation le mercredi 23 juillet 2014.

COLLEGES. Le décret du 15 juillet 2014 "relatif à la coopération entre les services de l'Etat et le conseil général en vue de favoriser la mixité sociale dans les collèges publics" (ici, voir ToutEduc ici). HAMON. Franck Chaumont est nommé conseiller en charge de la communication et… Lire la suite



Au JO du 6 au 11 mars : un DASEN, la loi sur la formation, le baccalauréat à distance, les facteurs d'orgues, deux CAP...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le mardi 11 mars 2014.

ORENTATION - APPRENTISSAGE. La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (ici, voir aussi ToutEduc ici). BACCALAUREAT. Un décret "autorisant la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du… Lire la suite


Au JO des 27 et 28 février : Le cabinet de V. Fourneyron, le CNESCO, des reports de crédits...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 28 février 2014.
Mots clés : Julien

FOURNEYRON. Christine Julien est nommée conseillère "jeunesse et éducation populaire" au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (ici). CNESCO. Le ministre de l'Education nationale publie un "avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau" et… Lire la suite



Au JO du 19 au 26 déc.: les rythmes scolaires, les associations, J & S, la PJJ, la territoriale...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le jeudi 26 décembre 2013.

RYTHMES. "A titre transitoire, pour une durée de trois ans", le préfet "peut permettre aux personnes titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs (BAFD) d'exercer des fonctions de direction des accueils de loisirs organisés, pour l'encadrement des enfants… Lire la suite



Au JO du 25 nov au 3 déc. : l'éducation artistique et culturelle, la justice des mineurs, un traitement automatisé pour les élèves....

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le mardi 03 décembre 2013.

EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE. Emmanuel Ethis (sociologue de la culture) est nommé vice-président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Les autres personnalités qualifiées sont Emmanuel Demarcy-Mota (comédien et metteur en scène), Didier Lockwood (musicien), Vincent… Lire la suite



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