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Désobéisseurs: le pouvoir dans l'impasse?

Paru dans Scolaire le vendredi 10 juillet 2009.

Luc Chatel inscrit-il ses pas dans ceux de son prédécesseur, et va-t-il poursuivre les enseignants "désobéisseurs", qui refusent d'appliquer la "réforme Darcos" du premier degré? Politiquement, il ne peut qu'afficher sa fermeté, mais il peut lâcher du lest en coulisse. La situation devrait l'y inciter. Le tribunal administratif de Montpellier vient de décider qu'étaient illégales les retenues sur salaire à l'encontre d'un directeur d'école qui prenait tous les élèves, plutôt que les "nuls" dans le cadre de "l'aide personnalisée". La Commission disciplinaire qui s'est réunie pour un autre enseignant lui a fourni une tribune, et ne l'a pas vraiment inquiété. Elle rendra un avis et l'inspecteur d'académie prononcera une sanction, mais sa décision, très attendue, sera celle du ministre. Si elle est lourde, elle court le risque d'être portée devant la Justice administrative, et d'être invalidée.

Un autre tribunal administratif a en effet récemment annulé l'arrêté qui suspendait de ses fonctions l'inspecteur d'académie de Lyon. Or cette décision, qui faisait suite au changement brutal de recteur dans cette même académie, avait marqué la volonté de Xavier Darcos de reprendre en main une hiérarchie qui avait gravement fait défaut à son prédécesseur, Gilles de Robien, ridiculisé par un inspecteur sur la question des méthodes de lecture. Il avait frappé fort, mais sans aucun souci de donner une base légale à son geste: il ne s'était pas donné la peine de motiver une mesure disciplinaire.

Luc Chatel peut jouer la lenteur de la Justice. Il peut au contraire craindre que des sanctions annulées affaiblissent à terme son autorité. Aurait-il déjà choisi? C'est ce que laisse entendre un article de Libération indiquant que des stagiaires de l'IUFM de Toulouse ont vu leur titularisation ajournée parce qu'ils avaient critiqué les réformes en cours.  

A l'inverse, les deux enseignants marseillais poursuivis pour s'être introduits dans les locaux de l'inspection et avoir "porté atteinte à l'inspectrice de l'Education nationale" (voir Education nationale: la comédie des sanctions?) sont sanctionnés par un "avertissement", sanction qu'ils contestent, mais qui est la plus légère des sanctions administratives, l'inspecteur pouvait difficilement faire moins, sauf à démentir son ministre. 

Le site du Café pédagogique qui donne de nombreuses informations sur le sujet. Le site de "Victor et Hugo" qui accompagne les désobéisseurs. Le site de Libération.

 

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