Au JO du 11 au 16 août. L'enseignement agricole, les mesures de réparation...
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Orientation le dimanche 16 août 2026.
Agricole. Un décret relatif au rôle des membres du conseil d'administration des EPLE agricoles et à la possibilité d'en démettre le président ou le vice-président (ici) Un décret relatif à la représentation des apprentis (ici)
Manuel. L'Union nationale des associations de l'Outil en Mai est reconnue d'utilité publique (ici)
Baccalauréat. Un arrêté relatif à l'inscription de l'unité facultative liée au secteur sportif dans le livret scolaire (ici)
Discipline. Les clauses types de la convention conclue dans le cadre de la mise en œuvre d'une mesure de responsabilisation (ici)
UNAF. Le montant du fonds spécial destiné au financement des unions d'associations familiales (ici et ici)
CEE. Bertrand Secher est renouvelé dans ses fonctions auprès du président du Conseil d'évaluation de l'école (ici)
MEN - MSJVA - MESRE. Blandine Le Bris est nommée sous-directrice du pilotage et du dialogue de gestion pour les trois ministères (ici)
Sonia Dubourg-Lavroff (IGESR, a été DREIC) est admise à la retraite (ici)
Professionnel. L'abrogation de la spécialité "ouvrier archetier" du CAP (ici) et de la spécialité "vêtement sur mesure" du brevet professionnel (ici) Un arrêté relatif aux membres de la commission professionnelle consultative "Mobilité et logistique" (ici)
Sports. La création de la mention "judo-jujitsu" du DESJEPS (ici)
IH2EF. Les anciens auditeurs de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation (ici)
