Au JO du 16 au 18 décembre, au BOAMP, au BO: la petite enfance, l'IGESR, l'enseignement professionnel, les collèges, l'EMC...
Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le jeudi 18 décembre 2025.
Petite enfance. Un décret et un arrêté portant création du titre professionnel d'intervenant éducatif petite enfance et modifiant la liste des qualifications des personnels chargés de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil du jeune enfant (ici, ici, voir TE ici)
DAASEN. Un errratum à la nomination d'un directeur académique adjoint, Aurélien Loyson n'était pas IEN mais personnel de direction (ici).
FDVA. Un décret relatif à à la délivrance de attestation du certificat de formation à la gestion associative (ici)
MEN. L'avis de vacance d'un emploi d'expert placé auprès de la sous-directrice du recrutement et des carrières des cadres supérieurs de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (ici)
Privé. La Fédération familiale nationale pour l'enseignement agricole privé et le Groupement des organismes de formation et de promotion agricoles (GOFPA) sont des organisations professionnelles d'employeurs représentatives dans la convention collective nationale des salariés des OEFMT (établissements d'enseignement et organismes de formation aux métiers du territoire) (ici)
La CEPNL (confédération de l'enseignement privé non lucratif) est reconnue représentative dans la convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (ici).
Baccalauréat. La nomination du président du baccalauréat franco-allemand (ici)
J & S. Adrien DÉPREZ, conseiller en charge de l'éducation et de l'enseignement supérieur, est nommé conseiller en charge du développement des pratiques, du sport-santé et du handicap au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative (ici)
Franck THENARD-DUVIVIER est nommé sous-directeur de l'engagement au ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative (ici)
PJJ. 6 M€ du budget de la protection judiciaire de la jeunesse sont transférés au budget de la justice judiciaire (ici)
Au BO (ici)
IGESR. Un arrêté réorganisation l'inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
Professionnel. Une note de service relative au parcours personnalisé permettant aux élèves de terminale de baccalauréat professionnel de se préparer à l’insertion professionnelle ou à la poursuite d’études
Une circulaire relative à la "mise en œuvre de la coloration des spécialités de diplômes professionnels, une note de service relative la mise en oeuvre des dispositifs AvenirPro / AvenirPro+
Apprentissage. Les listes préfectorales relatives au versement du solde de la taxe d’apprentissage
APS. Une note de service relative au "label Génération 2030" qui a "l’ambition d’installer et de pérenniser chez les jeunes des habitudes de vie active, adaptées à leur santé et à leur environnement"
Collèges. Une instruction relative à l'accompagnement des collèges les plus exposés à la difficulté scolaire
EMC. Une note de service relative aux évaluations ponctuelles d’enseignement moral et civique
Langues. Le calendrier du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième
Orientation. Le calendrier 2026 des procédures d’orientation et d’affectation des élèves
BELC. Les inscription au BELC
CSE. Plusieurs nominations au Conseil supérieur de l’éducation
Au BOAMP.
Un avis pour la fourniture et installation d’appareils de contrôle par rayons X simple vue destinés aux contrôles de sureté des bagages type "cabine", pour une valeur estimée de 240 000€ (ici)
Un avis pour des prestations d’infogérance des infrastructures de sécurité (MEN, MSJVA et MESRE) pour une valeur estimée de 2,2 M€ (ici).