Au JO des 23 et 24 novembre, au BO : les internats, 5 DAASEN, les photocopies
Paru dans Scolaire, Périscolaire le vendredi 24 novembre 2023.
DAASEN. Valérie Legallicier, IEN, est nommée directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise en remplacement de François-Sébastien Demorgon.
Marion Mallet-Petiot, IEN, est nommée DAASEN du Rhône en remplacement de David Muller.
Valérie Perrin, IA-IPR, est nommée DAASEN du Finistère en remplacement de Lydie Bourget.
Valérie Servissolle, personnel de direction, est nommée DAASEN des Yvelines en remplacement de Roxane Lavergne.
Dimitri Sydor-Vienne, IEN est nommé DAASEN de la Marne en remplacement de Florent Rochedix (ici)
AEFE. Un arrêté relatif aux formateurs aux premiers secours de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (ici)
MENJ. Maryline Genieys est renouvelée dans ses fonctions de sous-directrice (gestion des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, pédagogiques, sociaux et de santé et des bibliothèques) à la DGRH du MENJ, du MESR et du MSJOP (ici), Bertrand Sens et Véronique Gris sont admis à faire valoir leurs droits à la retraite (ici et (ici)
Privé. Un avis relatif à l'extension d'un accord et à la création du CQP (certificat de qualification professionnelle) "Attaché de gestion" pour l'enseignement privé non lucratif (ici)
Au BO (ici)
Internats. Un arrêté relatif au cahier des charges permettant l'attribution du label "Internat d’excellence - ruralité", "à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités" et aux subventions qui peuvent être accordées aux collectivités.
Droits d'auteur. Une circulaire relative à la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré et pour la mise en oeuvre du protocole du 3 mars 2023 (la circulaire rappelle "le caractère exceptionnel du recours à la photocopie" alos qu'une étude du CFC fait apparaître "une augmentation significative des photocopies d’œuvres protégées“, environ 82 pages de copies d’œuvres protégées par an et par élève).
Baccalauréat général. Trois notes de service pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques, l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel, l’enseignement de spécialité de musique.
Reconversion. Une note de service relative au détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l’éducation nationale.
J & S. Une note de service relative à l'accès à la hors classe, à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des inspecteurs de la jeunesse et des sports.