Archives » Textes officiels

ToutEduc met à la disposition de tous les internautes certains articles récents, les tribunes, et tous les articles publiés depuis plus d'un an...

Au JO du 4 au 6 août : la classe exceptionnelle, les AESH, les indices, un DRAJES, le privé...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le dimanche 06 août 2023.

Promotions. Un décret relatif à l'accès à la classe exceptionnelle des enseignants, CPE et PsyEN, donne de plus l'accès au concours interne de CPE aux AESH et aux maîtres enseignant en établissement privé sous contrat (ici). Un décret relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels enseignants, d'éducation et des PsyEN (ici). Les taux de promotion (16,5 % et 21 %) des médecins de l'éducation nationale (ici)

Direction. Les montants de l'indemnité de fonctions, de responsabilités et de résultats des personnels de direction (ici)

DRAJES. Meidhi Vermeulen, inspecteur de la jeunesse et des sports, est nommé délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Bourgogne-Franche-Comté (ici)

Etranger. Les montant sde l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger (ici). Claudia Sherer-Effosse est directrice générale (et non pas directrice) de l'AEFE. (ici)

Penitentiaire. L'indemnité d'enseignement en milieu pénitentiaire passe de 2 780,63 € à 4 130,63 € (ici)

Privé. La liste des organisations syndicales représentatives dans la convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (ici) (la CFDT avec 43,67 %, la CFTC avec  31,91 % , le SPELC: 24,42 %) et des établissements agricoles privés  (ici) (la CFDT avec 69,03 %, la CFTC, 16,79 % , le SPELC, 14,18 %).

Baccalauréat. Un arrêté relatif à la conservation des notes pour les candidats ajournés au baccalauréat professionnel qui changent de spécialité (ici) et au baccalauréat professionnel "productions aquacoles" (ici)

Marine. Un décret et un arrêté relatifs à l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale (ici, ici)

« Retour


Vous ne connaissez pas ToutEduc ?

Utilisez notre abonnement découverte gratuit et accédez durant 1 mois à toute l'information des professionnels de l'éducation.

Abonnement d'Essai Gratuit →


* Cette offre est sans engagement pour la suite.

S'abonner à ToutEduc

Abonnez-vous pour accéder à l'intégralité des articles et recevoir : La Lettre ToutEduc

Nos formules d'abonnement →