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Au JO du 27 au 29 juin, au BO : le SNU, les voyages scolaires, les PPMS, la taxe d'apprentissage

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le jeudi 29 juin 2023.

SNU (au BO, ici). Une note de service crée, "à la rentrée prochaine, une nouvelle labellisation (...). Les 'classes et lycées engagés' développeront, au niveau de la classe de seconde et de la première année de CAP, un projet pédagogique annuel proposant des contenus et initiatives s’inscrivant dans les actions éducatives et les enseignements quotidiens des lycées et, en tout premier lieu, de l’enseignement moral et civique et de l’éducation à la citoyenneté (...). L’intégration du séjour de cohésion du service national universel (SNU) sera une des constituantes et un pilier du projet pédagogique de la classe engagée (...). Les services jeunesse et sport seront, dans ce cadre, étroitement associés à la mise en œuvre des projets."

PPMS (au BO, ici). Une circulaire relative aux "plans particuliers de mise en sûreté" prévoit notamment que le "PPMS risques majeurs" et le "PPMS attentat-intrusion" sont fusionnés.

Sorties et voyages scolaires (au BO, ici). Une circulaire rappelle que "tout élève, quel que soit son milieu social d’origine, doit pouvoir bénéficier d’au moins un voyage scolaire au cours de sa scolarité obligatoire. Par conséquent, les écoles et les établissements scolaires sont invités à encourager l’organisation de ces séjours."

DEPP. La nomination à la Cour des comptes de la directrice de la DEPP, Fabienne Rosenwald (ici)

Ouvriers (au BO, ici). Les lauréats de l'examen Un des meilleurs ouvriers de France

Apprentissage. Un arrêté relatif aux frais de gestion de la taxe d'apprentissage (ici)

Maritime. Un arrêté relatif au CAP de conchyliculture et aux baccalauréats professionnels des métiers de la mer (ici)

DGER. Un arrêté relatif à la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences au sein de direction générale de l'enseignement et de la recherche (enseignement agricole) (ici)

PJJ. Un avis de recrutement d'un professeur technique de la protection judiciaire de la jeunesse (ici). La reconnaissance de la mission d'utilité publique de l'association "Association d'Action Educative et Sociale en Milieu Ouvert de Moselle" (ici)

Budget. Des virements et transferts de crédit (ici, ici, ici, ici)

Etranger (au BO, ici). Les postes postes et missions à l'étranger (hors établissements de l'AEFE, de la MLF ou de l'Aflec).

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