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Au JO des 25 et 26 mars, au BO

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture le jeudi 26 mars 2020.

Petite enfance. Le rapport et l'ordonnance "portant dispositions temporaires relatives aux assistants maternels et aux disponibilités d'accueil des jeunes enfants" (ici, ici)

Voyages scolaires. Le rapport et l'ordonnance relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de séjours, y compris "à caractère éducatif" (ici, ici)

Budget : L'ouverture de crédits d'attributions de produits et de fonds de concours (ici, ici)

Culture. Il est mis fin aux fonctions exercées par Catherine Petit, conseillère en charge notamment de l'éducation artistique et culturelle au cabinet de F. Riester (ici)

MENJ. La nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse (au BO, ici) (les autres textes publiés au BO ont déjà été publiés au JO)

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