Au BO du 9, au JO au 10 janvier : les taux de promotion des enseignants, les nominations dans les services de l'Education nationale, les SG des académies
Paru dans Scolaire, Justice, Orientation le vendredi 10 janvier 2020.
Apprentissage. Un arrêté relatif aux traitements automatisés de données à caractère personnel relatives au service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers (ici)
Administration. Les modalités de recrutement des emplois de direction au ministère chargé de l'éducation nationale et au ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, notamment dans les services déconcentrés (ici)
Promotion. Les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale sont fixés à 17 % pour l'année 2020 (ici)
Budget. L'ouverture de crédits de fonds de concours et d'attributions de produits intéressant l'enseignement scolaire et la justice des mineurs (ici, ici)
Formation. L'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie (ici), un avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (ici)
(aucun des textes publiés au JO du 9 janvier ne concerne les acteurs de l'éducation)
Au BO (ici) (textes non publiés au JO)
Eduform. L'ajout de 4 Greta à la liste des structures labellisées Eduform
Secrétaires généraux. Sont nommés secrétaires généraux de régions académiques Pascal Misery en Provence-Alpes-Côte d'Azur, Jean-Luc Rossignol en Bourgogne-Franche-Comté, Michel Daumin en Hauts-de-France, Pierre Arene en Auvergne-Rhône-Alpes, Philippe Diaz est nommé secrétaire général de l'académie de Normandie
Polynésie. Stéphane Le Ray, secrétaire général du vice-rectorat de Polynésie française, est chargé d'exercer par intérim les fonctions de vice-recteur de Polynésie française.