Mayotte. Gilles Halbout, qui était vice-recteur de Mayotte, est nommé "recteur de la région académique de Mayotte" (ici) Normandie. Christine Gavini-Chevet, qui était rectrice de l’académie de Caen, chargée d’administrer l’académie de Rouen, est nommée… Lire la suite
Formation professionnelle. La liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage (ici) Un arrêté relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme "un des meilleurs ouvriers de France" peut être délivré… Lire la suite
Sont promus ou décorés, dans l'ordre de la Légion d'honneur, ce 1er janvier 2020, au titre du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse Au grade d'officier Jacqueline Teyssier, née Bitton, intervenante en milieu scolaire (elle a été déportée à Birkenau… Lire la suite
3 ans. Un décret et un arrêté relatifs aux modalités d'attribution des ressources dues aux communes au titre de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire puisque "l'Etat doit attribuer des ressources aux communes qui justifieront, au titre de l'année scolaire 2019-2020, du fait de… Lire la suite
Budget. La loi de finances pour 2020 (ici), la décision du Conseil constitutionnel (ici) Famllle. La loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (ici) Apprentissage. Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage (ici), un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage… Lire la suite
Décrochage. Un décret et un arrêté relatifs à l'indemnité de fonctions allouée aux personnels enseignants et aux conseillers principaux d'éducation titulaires du certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire "et qui assurent au… Lire la suite
GRETA. Un décret et un arrêté intègrent l'apprentissage aux missions des contractuels des groupements d'établissements, "en cohérence avec la modification de l'article D. 423-1 du code de l'éducation qui intègre l'apprentissage dans les missions des GRETA (ici et ici) Jeunesse. Un… Lire la suite
Expérimentations. Deux décrets relatifs "aux recherches et aux expérimentations menées dans les écoles et établissements d'enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d'enseignement à l'étranger". Le premier prévoit que… Lire la suite
Budget. Les recteurs sont nommés responsables des budgets "enseignement scolaire" dans le ressort de leur académie (programmes 139 Enseignement privé du premier et du second degrés, 140 Enseignement scolaire public du premier degré, 141 Enseignement scolaire public du second degré, 230 Vie de… Lire la suite
DASEN - DAASEN. Frédéric Fulgence, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne est nommé DASEN des Pyrénées-Orientales en remplacement de Michel Rouquette (professeur de lettres classiques, Frédéric Fulgence a notamment… Lire la suite
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