Scolaire » Textes officiels




Au JO des 29 et 30 av.: indemnités et CEF

Paru dans Scolaire, Justice le mercredi 29 avril 2015.

INDEMNITES. Les trois décrets instituant certaines indemnités à des personnels enseignants et d'éducation du second degré (ici, ici et ici) et les taux fixés (ici et ici). CEF. L'arrêté fixant les règles d'organisation, de fonctionnement et de prise en charge des… Lire la suite



Au JO du 19 au 23 av.: les dérogations au code du travail pour les mineurs, l'enseignement privé, le MEN, un CAP et un bac pro...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Orientation le jeudi 23 avril 2015.

TRAVAIL. Les deux décret relatifs aux dérogations au code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans (ici et ici) PRIVE. Le règlement intérieur type des commissions consultatives mixtes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat (ici). MEN. Jean-Marie Lenzi,… Lire la suite






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