Au JO
Etranger. La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués (ici)
Professionnel. Des modifications aux conditions d'accès à des certificats de spécialisation de niveau 4 (ici)
CIO. Le CIO de Pau devient CIO d'Etat (ici)
Sports. Un…
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Privé. Les modalités de formation et d'évaluations des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat (ici, ici)DAASEN. Peggy Legrand (professeure des écoles, agrégée…
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Au JO.
CIO. Un arrêté relatif à un centre d'information et d'orientation de Montpellier (ici) Privé. L'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (ici)
Jeunesse. Un décret relatif à l'association "Aide…
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Formation. Trois arrêtés fixent les modalités de formation initiale ainssi que les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des enseignants et des CPE stagiaires (ici, ici, ici)
DAF. L'avis de vacance d'un emploi de sous-directeur à la direction des affaires financières…
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Privé. Le contingent et sa répartition des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat qui peuvent accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles (ici, ici
AEFE. Alexandre Morois est nommé directeur général de…
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Enseignants. Un décret organise la formation des lauréats des concours de l'enseignement à "bac+3" (ici)
Ferrari. Matthieu Sigur, directeur adjoint du cabinet, en charge de la jeunesse, de la vie associative, des élus et des territoires, est nommé directeur du cabinet de la ministre des sports,…
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Recteur - Conseil supérieur des programmes. Raphaël Muller est nommé recteur de la région académique Pays de la Loire, recteur de l’académie de Nantes (historien, ancien élève de l'ENS, conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur adjoint du cabinet…
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Encadrement des pratiques sportives. Un arrêté relatif aux équivalences avec des blocs de compétences du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (ici). Deux arrêtés relatifs aux certifications permettant l'encadrement d'activités…
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Apprentissage. Un arrêté fixant le montant et la répartition du fonds de soutien à l'apprentissage aux régions et à la collectivité de Corse (JO du 30 mai) (ici)
Paritarisme. La composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des…
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Discipline. Un décret relatif à lacomposition des commissions d'appel compétente en matière disciplinaire et supprimant la possibilité de procéder à l'inscription au CNED des élèves ayant fait l'objet d'une exclusion définitive (ici)
Privé. Les taux de…
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