Au JO des 19, 20 et 21 décembre : le permis de conduire, l'enseignement professionnel, le baccalauréat...
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Orientation le jeudi 21 décembre 2023.
Permis. Un décret "portant abaissement de l'âge minimal d'obtention de la catégorie B du permis de conduire à dix-sept ans" (ici)
CAP. Un arrêté fixant les groupements de mathématiques pour les spécialités de certificat d'aptitude professionnelle (ici)
Travaux en hauteur. Un arrêté relatif aux formations professionnelles et à l'utilisation des équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur (ici)
Apprentissage. Un décret portant création d'une allocation forfaitaire mensuelle attribuée aux maîtres d'apprentissage de la fonction publique hospitalière (ici)
Baccalauréat. Un arrêté relatif à la double délivrance du baccalauréat et du Bachillerato (ici)
Mentions complémentaires. Un arrêté relatif aux attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4 (ici)
CPC. Une nomination à la commission professionnelle consultative “commerce“ (ici)
Histoire. La nomination du président du comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports (ici)
MENJ, MESR, MSJOP. Sébastien Clausener est nommé directeur de projet chargé du regroupement de certaines structures de l'administration centrale, actuellement implantées sur plusieurs sites (ici)
Finances. Un décret relatif à l'organisation financière des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'Etat (ici)
Mannequins. Un avis relatif à l'agrément pour l'engagement d'enfants mannequins (ici)
Au BO (ici)
Centrale. Une circulaire relative à la mise en œuvre du télétravail au sein de l’administration centrale du MENJ
Europe. Le programme de mobilité franco-suédois Éducation européenne
Mer - air. Les calendriers des sessions 2014 du brevet d’initiation à la mer et certificat d’aptitude à l’enseignement d’initiation à la mer, et aéronautique
Anglais. Le calendrier 2024 du test numérique de positionnement en anglais pour les élèves de troisième (Ev@lang)
Baccalauréat. L'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre, l'évaluation des compétences expérimentales de la série STL
Sportifs Les modalités d’aménagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des élèves
BELC. Les inscription au BELC hiver 2024, organisé par France Éducation international
Agrégation. La nomination de présidents des jurys des concours de l’agrégation
JEPVA. Les récipiendaires d'une lettre de félicitations pour "services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative"