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...hink tank Vers le Haut qui présente les principaux résultats de diverses enquêtes sur les attentes des Français vis à vis de leur école. Leur degré de confiance vis à vis de…
...confiance" sera adopté en 1ère lecture (dans le cadre d'une "procédure accélérée) dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale le 19 février. Voici les amendements…
...confiance" sera adopté en 1ère lecture par l'Assemblée nationale mardi 19 février. Voici les amendements au texte tel qu'il avait été amendé par la Commission des affaires culturelles…
...confiance" relatifs aux ESPE devenus INSPE n'ont pas été amendés, sinon l'article 12 bis qui modifie l'article L. 721-2 du code de l’éducation qui porte surles missions des ESPE - INSPE. Les…
...confiance, actuellement en première lecture dans l'hémicycle. L'amendement qui crée cet article est lui-même amendé. Voici le texte tel qu'issu des débats, hier 14 février. Dans…
...confiance" (ici), créant pour le premier des EPLEI, pour le second des "établissements publics des savoirs fondamentaux, le troisième portant sur les travaux de recherche en matière…
...confiance" ont été adoptés hier 13 février lors du débat dans l'hémicycle. Premiers secours. Un amendement (338) ajoute un article au projet de loi "sous réserve de son traitement…
...confiance" adoptés en première lecture par l'Assemblée nationale (le texte tel que débattu après son examen par la commission des affaires culturelles ici) ATSEM. Un sous-amendement (n° 1156)…
...confiance" ont été adoptés ce 14 février. Compensation. L'amendement n° 3 porte sur l'article 4 du projet de loi qui dispose que "l’État attribue de manière pérenne…
...confiance" adoptés le 11 février (ici), premier jour de son examen dans l'hémicycle, les députés en ont adoptés - autres, hier 12 février. Outre-mer. Un article additionnel à…
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