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...s vivants) "exprime sa vive inquiétude suite au jugement du Tribunal de grande instance de Caen condamnant un artiste, employé par une compagnie de théâtre, à rembourser plus de 35 000 euros d’indemnités-chômage au Pôle…
...mais qu'adviendra-t-il de l'autre partie ([#3016])? Une circulaire publiée au BO prévoit que les "préfets des études", tuteurs, référents "usages numériques" et "culture" toucheront une indemnité modulable ([#3008]).…
...indemnité "pour fonctions d'intérêt collectif", ou IFIC, d'un montant de 400 euros à 2 400 euros, modulable, est publiée au BO de l'Education nationale. Cette indemnité sera versée aux "préfets des études", aux…
...ste de Froment (Education) et Aimeric Ramadier (Jeunesse) qui étaient conseillers techniques sont nommés conseillers au cabinet de Nicolas Sarkozy (ici). ETRANGER. Deux arrêtés relatifs aux indemnités des personnels…
... leurs copains au collège. Le juge désigne ceux-ci comme "tiers dignes de confiance" pour deux ans. Les "frais de placement sont à leur charge", mais ils perçoivent du département "une indemnité d'un montant…
...©es de ses anciens élèves ou apprentis qui ne sont plus inscrits dans un cycle de formation" sans avoir atteint un certain niveau. EDUCATION POPULAIRE. Le taux de référence annuel de l'indemnité de sujétions…
...me professionnel COOP de France à collecter la taxe d'apprentissage. AEFE. Une nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger. Le montant de l'indemnité spécifique liée aux…
...istre de la Justice qui refusait de "verser au Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions (FGVTI), à titre de provision, une somme de 55 000 euros correspondant aux indemnités que celui-ci a…
...indemnité de licenciement et une allocation pour perte d'emploi. Après un congé de grave maladie, elle est réintégrée dans ses fonctions, mais "dans un autre établissement que celui d'origine, sans précision de…
... OFFICIELS Au JO du 16 nov.: le gouvernement, l'alternance, la PJJ, les recteurs, 3 BEP, le privé, le CEE, la FPH ([#2711]). Au JO des 13 et 14 nov.: l'ordre du mérite, la PJJ, un CAP et des indemnités ([#2700]). La liste…
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