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... le lendemain, sauf dans le cas de deux élèves ressemblants pour lequel la demande est mise en instance. Les demandes en instance sont traitées par les inspections académiques".
Rappelons que la Constitution du fichier "base…
...60;Ce travail est complété par un projet de prêts de reproductions dans les familles, qui pourront les conserver chez elles "pendant trois semaines". Un fonds de reproductions est en cours de Constitution au CDI du collège…
... fin de l'année scolaire en cours (juin 2010), en liaison étroite avec les collectivités territoriales". Les 184 chefs d'établissement recevront une formation avant la fin de l'année civile.
La Constitution des EMS (équipes…
... Claris permet de faire un point sur l'existant. La réforme en cours pourrait améliorer un peu la situation si un examen médical est requis pour tous, y compris les 16-18 ans ([#1460]). Le Conseil Constitutionnel a par ailleurs…
... En début d’année, trois élèves [de son lycée] se sont fait connaître de nous comme étant sans papiers ; mais bien d’autres ne l’ont pas osé. Il nous faut veiller jour après jour à la Constitution des dossiers,…
...Constitutionnel valide la "loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public", dite "Loi Estrosi", à l'exception de son article 5, qui "permettait la…
...ifieraient l’implication de professionnels compétents dont on ignore l’existence ou qu’on ne sait pas mobiliser. Comme tous jeunes, ils sont confrontés aux questions de la virginité, de la reConstitution d’hymen, de…
...al des enseignements de second degré"? Ses trois secrétaires généraux répondent à cette question dans un petit ouvrage. Selon le principe de la collection, ils rappellent les étapes de sa Constitution, expliquent comment…
...es de type "centre-ville". Ailleurs, on est bienheureux de pouvoir s'appuyer sur la collégialité.
Pour leur part, les syndicats "réformistes", UNSA et SGEN, qui se sont toujours prononcé pour la Constitution d'équipes, et donc…
...Constitutionnel a censuré les articles 80,81, 82 et 83 de la loi de financement de la sécurité sociale. Ces articles concernaient l'accueil des enfants de moins de 6 ans et notamment l'agrément préalable des a...