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...s en situation de handicap étaient scolarisés en milieu ordinaire. A la rentrée 2024, c’était plus de 500 000, a rappelé Laurent Lafon, président de la commission sénatoriale de…
...ures, étaient mentionnées dans l’exposé des motifs de loi dont la proposition avait été adoptée à l’unanimité par les membres de la commission des affaires sociales…
...grande majorité abstenue, à l’exception de deux députés qui ont voté contre, les trois autres votes contre provenant du parti Horizons.
Adoptée par la commission des affaires…
...commission de la culture et de l’éducation du Sénat, Claudia Scherer-Effosse, directrice générale de l’AEFE (Agence pour l’enseignement français à l’étranger…
...ts de décrets et d'arrêtés relatifs au DNB (diplôme national du brevet) et aux "groupes" (de besoins) auront déjà été présentés en "commission…
...;taires. Ceux-ci ont donc repris le 15 janvier au Sénat sur la base du texte original, et non sur celui largement repris par les députés.
Après le vote du 23 janvier, une commission mixte paritaire (CMP)…
...itation de la Fédération nationale d'enseignement et de développement du secourisme pour les formations aux premiers secours (ici)
J & S. Plusieurs nominations à la commission professionnelle…
...ute;néral de l'éducation, du sport et de la recherche
Sont faits chevaliers
Mme Courbon (Armelle), cheffe d'établissement scolaire
M. Braganti (Nicolas), chef de service de la commission de la culture, de…
...mmun de connaissances, de compétences et de culture".
Article 2. L’article D. 332-19 du même code est complété par un alinéa ainsi rédigé : "Une commission chargée de…
...es personnes qui y travaillent" a été déposée au Sénat le 10 janvier par le sénateur Laurent Lafon (Union centriste), également président de la commission de la culture, de…