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...présentation très synthétique des résultats de la recherche, d'où il ressort notamment que celles-ci sont rarement "satisfaisantes sur le plan méthodologique", malgré leur intérêt puisque la Constitution ou la fermeture de…
...actualisé et ouvert à la consultation de l'ensemble des intervenants à la procédure", vise notamment à accélérer la procédure pour les récidivistes, puisque le juge n'aura pas à demander la Constitution d'un tel dossier…
...média éducatif, et le souvenir d'Edmond Michelet ([#3721]).
PJJ: des "parcours du goût" pour rendre aux jeunes l'estime de soi (Saint-Etienne) ([#3720]).
ORIENTATION - INSERTION
CIO: le Conseil Constitutionnel devra se…
...Constitution prévoit que "les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France", mais "n'institue pas un droit ou une liberté". Le Conseil Constitutionnle rejette donc la QPC posée par les partisans du…
...Constitutionnel une QPC sur l'article L. 313-5 du code de l'éducation. Il est saisi par le département de la Haute-Savoie qui avait vu annulée une délibération "relative aux frais de fonctionnement du centre d'information et…
...Constitution d'un groupe d’une douzaine d'élèves, venant de chacune des trois classes, pour un demi-trimestre à chaque fois. Les emplois du temps des classes sont alignés, et les enseignants organisent ensemble les…
...ssive ([#3603]). L'UNICEF et les associations mettent d'ailleurs en garde le gouvernement contre le projet de loi de réforme de la justice des mineurs, dont on voit d'ailleurs mal comment le Conseil Constitutionnel pourrait le…
...es militent pour la sauvegarde "des principes fondamentaux qui sous-tendent l’Ordonnance de 1945" et "l’esprit de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant".
Rappelons que le Conseil Constitutionnel a récemment…
... s'instaure "une démocratie institutionnelle ankylosée", avec "plein de petits présidents" sans réel contre-pouvoir, comme on le voit dans les universités. Yves Fournel plaide d'ailleurs pour la Constitution "d'établissements…
...réation de "parcours plus individualisés", une solution à laquelle Claude Lelièvre, historien de l'éducation, est très favorable (voir son blog), à la condition qu'elle n'aboutisse pas à la reConstitution de filières.…