Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
... compte que les dispositifs nationaux, la mission "dénombre 33 accords-cadres et 24 conventions-cadres de coopération" avec des partenaires "nombreux et divers", "grands groupes, fondations d’entreprise,…
...lire l'article)
Au JO du 24 au 28 juillet : formation des inspecteurs, nouvelle unité facultative d'EPS au bac pro, moyens syndicaux, simplification du régime des associations et fondations... (lire l'article)
…
...s de son bureau (ici). Un décret "relatif au seuil déclenchant le recours à un commissaire aux apports pour les opérations de restructuration des associations et des fondations" (ici). La FNASCE,…
...le)
TEXTES OFFICIELS
Au JO du 24 au 28 juillet : formation des inspecteurs, nouvelle unité facultative d'EPS au bac pro, moyens syndicaux, simplification du régime des associations et fondations... (lire l'article)
…
...t et des mises à disposition dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière (ici).
ASSOCIATIONS. L'ordonnance portant simplification du régime des associations et des fondations, en particulier pour…
...cute;ats de la troisième vague de "La France s'engage". Comme les 30 précédents, ces projets d'intérêt général "portés par des associations, des fondations et des entreprises"…
... par la Chambre des députés un projet de loi créant l’ENA. La guerre venant, le Sénat n’eut pas le loisir de s’en saisir. Mais il avait posé des fondations qui seront reprises…
"Par quels moyens avez-vous acquis vos connaissances sur l'extermination des Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale ?". En France, à cette question, 83% des jeunes âgés de 16 à 29 ans répondent que c'est…
Près de 9 sur 10 des jeunes âgés de 16 à 29 ans de 31 pays (93 % en France), rêvent d'une société "où les hommes et les femmes sont égaux", et l'orientation sexuelle des autres ne…
...de l'entrepreneuriat' doit faire changer d'échelle : un facteur 10 est une ambition atteignable (...) Les projets attendus devront associer des acteurs privés (notamment associations, fondations, entreprises) et des…