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...at.
A noter encore que, alors que "le mouvement sportif, les collectivités, les associations et clubs à objet sportif ou non sont de plus en plus confrontés à des reVENdications et des…
...l’un de services annexes". Le projet supprime la possibilité de prononcer "une nouvelle sanction sans révoquer le sursis antérieurement accordé" lorsque les faits peuVENt entraîner une…
...n texte commun, "aux députés de ne pas voter en l'état", ce texte qui "devait s'articuler autour de l'obligation d'instruction ramenée à 3 ans", et qui "est deVENu, au fur et à mesure…
...ute un enseignement de découverte professionnelle, pour lequel ces classes disposent d'un complément de dotation horaire spécifique. Les enseignements complémentaires doiVENt permettre aux…
...rsquo;enfance ou récemment sortis de l’aide sociale à l’enfance".
Les deux secrétaires d'Etat précisent que 5 engagements seront intégrés aux conVENtions de lutte contre la…
...VENir Climatique, UNL, Scouts et Guides de France, Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne, Etudiant et Développement, Eclaireuses Eclaireurs de France, FIDL, RÉseau Français Étudiant pour le…
...monde...
Pour Anne Coffinier, "on a besoin d'une variété des univers éducatifs" et il ne peut y avoir de réponse unique à ces questions. Certaines écoles doiVENt produire "des objecteurs de…
...rsquo;éducation nationale". L'amendement n° 542 précise que ce programme de travail est "rendu public".
Enseignement agricole. Les travaux du CEE (amendement n° 960), "peuVENt prendre en compte…
...ditions d’étude susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son aVENir professionnel." Ses…
...VENus INSPE n'ont pas été amendés, sinon l'article 12 bis qui modifie l'article L. 721-2 du code de l’éducation qui porte surles missions des ESPE - INSPE. Les amendements n° 269 et 502…