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...iplinaire et les trois rapports d'inspection précédents qui le concernent, tout comme les témoignages produits par des parents d'élèves et d'élus "relèVENt de manière constante…
...reintes digitales ainsi qu'une photographie des ressortissants étrangers se déclarant mineurs, privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille, peuVENt être relevées,…
...s de son président, l'UNAPEI (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis) affiche l'objectif premier de la campagne qu'elle lance ce VENdredi 9 août…
...églementation des placements de la retraite additionnelle, en revoyant, à la hausse, les plafonds de la valeur comptable des actifs (ici).
DRONISEP. Le décret qui encadre les conVENtions types de mise à…
...les modalités, obligations et sanctions pour les maternelles publiques, les privées hors contrats, les familles et les jardins d'enfants (lire l'article)
Le système scolaire
ConVENtions ruralité :…
...les élèves touchés par la violence et le harcèlement, la promotion d' "une participation réelle des enfants aux efforts visant non seulement à préVENir la violence et le…
...0-201 et 2390 ETP pour 2021-2022 (ici).
Frais de déplacements. Un arrêté précise les conditions, taux et plafonds des indemnités ou prise en charge de frais dont peuVENt bénéficier…
... Cette année là, un collège avait été créé sur le territoire de la commune de Fondettes et, à l’occasion de cette création, une conVENtion avait été…
...VENtuelles sanctions, en cas de non respect de celles-ci par les familles ou établissements privés qui en auraient la charge, suite à l'extension de l'obligation d'instruction portée de 6 à 3 ans…
...VENus modestes dont les enfants sont âgés de 6 à 18 ans et scolarisés, augmentent encore légèrement en 2019, comme c'était déjà le cas en 2018, selon les informations…