Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...mme de simples associations 1901. Au contraire, "notre laïcité (...) ne se confond pas avec la neutralité du corps social tout entier ou de l’espace public". Inscrite dans la Constitution et instaurée…
... depuis 15 ans. En fait, la démocratie lycéenne existe, mais "de façon discontinue". Les élèves n'ont pas vocation à rester dans l'établissement : "la Constitution d'un vivier de…
...Constitutionnel une question prioritaire de Constitutionnalité tendant à l'annulation de l'arrêté "relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège". Elle…
...’en concomitance avec celle de la réforme du collège, à la rentrée 2016, donc." Cette mise en place du Parcours avenir, selon la mission, impliquera entre autres la Constitution "d’un…
...ide des Arméniens comme des manifestations de la violence de masse". L’association avait assorti son recours d’une demande de QPC, tendant à faire renvoyer devant le Conseil Constitutionnel la question de…
...Constitutionnel rejette la requête de la "Fondation pour l'école" qui contestait un article de la loi de 2004 relatif aux établissements habilités à percevoir la part de la taxe d'apprentissage dite "...
...Constitutionnel conférant "le caractère réglementaire" (donc pouvant être modifiés par décret, ndlr) à trois alinéas du code de l'éducation relatifs aux…
... entre médecins et infirmier(e)s, autant de sujets brûlants quand "l'école inclusive" est partout évoquée, voire invoquée... Une décision du conseil Constitutionnel autorise le…
... national publie sur son site le discours de Marine Le Pen le 17 octobre à Lille, devant les enseignants qui la soutiennent dans le cadre de la campagne des régionales. A noter la Constitution d'une section…
...rante à l’université d’Aix-Marseille, utilise les réseaux sociaux pour comprendre les tueries scolaires. Intéressée par la médiatisation dans la Constitution des…
Utilisez notre abonnement découverte gratuit et accédez durant 1 mois à toute l'information des professionnels de l'éducation.
Abonnement d'Essai Gratuit →
* Cette offre est sans engagement pour la suite.
Abonnez-vous pour accéder à l'intégralité des articles et recevoir : La Lettre ToutEduc
