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... et 22 mai après-midi, autres journées de compensation, seront difficilement mis en place dans les collèges et lycées". L'Association des Régions de France pose la question de l'organisation des Transports scolaires. Le…
...s, il faut donner aux acteurs locaux les moyens de créer un projet éducatif local cohérent en fonction de leurs moyens. Existe-t-il un centre de loisirs ? Comment fonctionnent la restauration, les Transports scolaires ? Et par…
...er la suppression du samedi matin, ne peuvent plus être "casées" par petits morceaux entre midi et deux, et sont reportées avant ou après la classe, il faut revoir avant le 1er septembre tous les Transports scolaires en zone…
... va ouvrir ses portes en Martinique ([#5266]). Les groupements d'établissements (GRETA) dépendent du service public de l'Education nationale, rappelle le Conseil d'Etat. ([#5236]) Des marchés de Transports scolaires peuvent…
Le Conseil d'État rejette la requête d'une société d'autocar qui contestait l'attribution d'une ligne à une autre société. Il considère à cette occasion que la société qui reprend un salarié n'est pas obligée de l'affecter…
...ttent en place un “bilan de motivation”, mais proposent aussi aux jeunes "une mutuelle, des crédits à taux zéro, le financement du permis de conduire (grâce à la Région), la gratuité des Transports (avec le…
...Seine-Saint-Denis, une enquête de victimation en milieu scolaire avec l'Unicef, et avec le Fej (Fonds d'expérimentation pour la Jeunesse), une enquête sur la prévention du harcèlement et sur les Transports scolaires......
...#4896]). TERRITOIRES La circulaire sur les écoles de montagne a été publiée au BO ([#4893]). Pour la restauration scolaire, Nicolas Sarkozy vante les circuits courts ([#4926]). En matière de Transports scolaires, c'est le…
...itutionnalité soulevée par le Département d'Ille-et-Vilaine à propos du litige qui l'oppose à la communauté d'agglomération de Vitré, "au titre de sa participation au transfert de compétence Transports scolaires". La…
...s locaux sont indispensables, mais leur territoire reste à définir : c’est ce qui ressort des quatrièmes rencontres de Brest, qui ont tenté de "penser la richesse du territoire" ([#4584]). Transports scolaires: un exemple…
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