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369 résultats pour votre recherche

Articles » La Lettre de ToutEduc n° 737

Publié le 18/12/2024

...squo;éducation (la dépêche) Ecole - Entreprises : peut mieux faire selon l'AFDET (la dépêche) Une école peut constituer une nuisance pour son voisinage (CAA de Paris) (la…

Articles » Une école peut constituer une nuisance pour son voisinage (CAA de Paris)

Publié le 17/12/2024

...;conisés par l'expert" et l'a condamnée à verser à M. et Mme A. une indemnité de 12 000 euros en réparation de leur préjudice. La Ville fait appel. La CAA lui donne tort. Certes le…

Articles » La Lettre de ToutEduc n° 733

Publié le 20/11/2024

... nombre d'exposants (la dépêche) Les personnels, les parents, enfance - jeunesse AESH en éducation prioritaire : la CFDT tire les conséquences de la décision de la CAA de Paris (la…

Articles » AESH en éducation prioritaire : la CFDT tire les conséquences de la décision de la CAA de Paris

Publié le 18/11/2024

...du, en 2022, à plusieurs catégories de personnels qui en étaient jusque-là exclues. L'organisation syndicale tire ainsi les conséquences d'une décision de la CAA (Cour administrative d'appel…

Articles » La Lettre de ToutEduc n° 732

Publié le 13/11/2024

...harmonisation des notes pour le contrôle continu dans les lycées (CEE) (la dépêche) Les personnels Les AESH "participent à l'exercice des fonctions d'enseignement" (CAA de Paris) (la…

Articles » Les AESH "participent à l'exercice des fonctions d'enseignement" (CAA de Paris)

Publié le 11/11/2024

...i) n'en étende le bénéfice à divers personnels, y compris les accompagnants des élèves en situation de handicap ? C'est la question posée à la CAA (Cour administrative…

Articles » L'administration est-elle tenue de proposer un autre emploi à un enseignant sous contrôle judiciaire ? (Conseil d'Etat)

Publié le 21/10/2024

...cute;galement demandé à bénéficier d'une affectation temporaire. Aucune suite n'a été donnée à cette demande". La Cour administrative d'appel (CAA) de Nantes note qu'il n'a…

Articles » La Lettre de ToutEduc n° 716

Publié le 10/07/2024

... (la dépêche) Agrégation : 108 postes non pourvus, 6 %, contre 4 % et 68 postes l'an dernier (la dépêche) Les directeurs de SEGPA n'ont pas droit à l'ISAE (CAA de Nancy) (la…

Articles » Les directeurs de SEGPA n'ont pas droit à l'ISAE (CAA de Nancy)

Publié le 08/07/2024

... que "l'autorité qu'il peut être amené à exercer sur les enseignants s'inscrit uniquement dans la continuité de ses missions de coordinateur pédagogique". CAA de NANCY, décision…

Articles » Opinions sur l’École et l’éducation, semaine du 10 juin au 16 juin 2024 (P. Watrelot)

Publié le 16/06/2024

...e;es (VCL), vice-présidente du Comité Laïcité République (CLR). Le Point du 14 juin 22024, ici Contre l'école fasciste du RN Chercheurs et enseignants de la CAALAP expliquent pourquoi le…

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