Articles » La Lettre de ToutEduc n° 666
Publié le 14/06/2023
...e) Baccalauréat professionnel : l'écrit de français (la dépêche) Fraude à l'épreuve de philosophie : comment une candidate échappe à la sanction (CAA de Versailles) (la…
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Articles » La Lettre de ToutEduc n° 666
Publié le 14/06/2023
...e) Baccalauréat professionnel : l'écrit de français (la dépêche) Fraude à l'épreuve de philosophie : comment une candidate échappe à la sanction (CAA de Versailles) (la…
Articles » Fraude à l'épreuve de philosophie : comment une candidate échappe à la sanction (CAA de Versailles)
Publié le 11/06/2023
...t à l'obtention du baccalauréat et tout diplôme délivré par un établissement public dispensant des formations post-baccalauréat pendant un an", cette sanction entraine la…
Articles » Fraude à l'épreuve de philosophie : comment une candidate échappe à la sanction (CAA de Versailles)
Publié le 11/06/2023
...t à l'obtention du baccalauréat et tout diplôme délivré par un établissement public dispensant des formations post-baccalauréat pendant un an", cette sanction entraine la…
Articles » Un enseignant bouscule un élève insolent : comment mesurer la gravité de la faute ? L'analyse d'A. Legrand d'une décision du Conseil d'Etat
Publié le 21/05/2023
...ris l’intéressé. L’objet du débat portait sur le point de savoir si les faits reprochés étaient d’une gravité suffisante pour justifier une sanction aussi lourde que le…
Articles » Un enseignant bouscule un élève insolent : comment mesurer la gravité de la faute ? L'analyse d'A. Legrand d'une décision du Conseil d'Etat
Publié le 21/05/2023
...ris l’intéressé. L’objet du débat portait sur le point de savoir si les faits reprochés étaient d’une gravité suffisante pour justifier une sanction aussi lourde que le…
Articles » Révocation d'un professeur de piano : le Conseil d'Etat rappelle les règles pour un référé-suspension (une analyse d'A. Legrand)
Publié le 17/05/2023
...eacute; d'agglomération a procédé à l'examen de la situation de M. B... et que sa décision, en dépit d'une rédaction maladroite, précise que la sanction de révocation a…
Articles » Révocation d'un professeur de piano : le Conseil d'Etat rappelle les règles pour un référé-suspension (une analyse d'A. Legrand)
Publié le 17/05/2023
...eacute; d'agglomération a procédé à l'examen de la situation de M. B... et que sa décision, en dépit d'une rédaction maladroite, précise que la sanction de révocation a…
Articles » Contrat engagement jeune : une dynamique incontestable et des interrogations (IGAS)
Publié le 08/05/2023
...la 2ème chance, les EPIDE, les parcours SESAME, le service civique, les contrats aidés ... dont la pertinence ne serait pas toujours bien identifiée. Quant au mécanisme de sanction, il "apparaît…
Articles » Contrat engagement jeune : une dynamique incontestable et des interrogations (IGAS)
Publié le 08/05/2023
...la 2ème chance, les EPIDE, les parcours SESAME, le service civique, les contrats aidés ... dont la pertinence ne serait pas toujours bien identifiée. Quant au mécanisme de sanction, il "apparaît…
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