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Articles » La Lettre de ToutEduc n° 18

Publié le 14/10/2009

...il se demande si le "plan Jeunesse" de Nicolas Sarkozy n'oublie pas que les familles ont un rôle à jouer ([#936]), tout comme les acteurs de terrain. Pendant ce temps-là, députés et sénateurs s'accordent pour créer un "sas"…


Articles » L'intérêt de l'enfant et celui du beau-parent

Publié le 09/10/2009

...es grâce à la médiation familiale (...) On pourrait imaginer aisément qu’avant d’être homologuée par le juge, la convention de partage de l’autorité parentale soit définie d’un commun accord par les parties en…



Articles » Loi Carle, financement de l'enseignement privé: le débat continue

Publié le 06/10/2009

...re alors qu'il l'est s'agissant d'une école publique". Ellle explique surtout que "les participations financières pour frais de scolarisation dans l'enseignement public procèdent en général d'un accord entre collectivités",…



Articles » Un accord sur les droits d'auteur pour la classe

Publié le 19/09/2009

...accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des oeuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche". Quant aux…


Articles » JO: les enfants de chœur sont aussi des travailleurs

Publié le 29/08/2009

...ps de travail effectif. Autrement dit, que le caractère pédagogique de ce genre d'activité ne doit pas conduire à priver les enfants des droits qui sont les leurs au regard du code du Travail. L'accord de coopération…


Articles » Les fonctionnaires ont droit au bilan de compétences

Publié le 21/08/2009

...econversion.  Le site "Fonction publique" donne quelques explications. Il précise que l'agent peut demander à en bénéficier, mais il revient à l'administration qui l'emploie de lui en accorder le bénéfice. La…



Articles » JO: le brevet nouveau est arrivé

Publié le 25/07/2009

...accord-cadre entre la France et l'Espagne sur les dispositifs éducatifs, linguistiques et culturels dans les établissements de l'enseignement scolaire des deux Etats. signé à Madrid le 16 mai 2005. Vous trouverez les textes…


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