Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...commission nationale consultative des droits de l'homme étrille plusieurs dispositions de la proposition de loi "renforçant la lutte contre le système prostitutionnel". Deux alinéas de l'avis qui vien...
...mis en place par "la loi Ciotti", et supprime la référence aux sanctions administratives. Un amendement du SNES proposant que l’équipe éducative intervienne avant la commission éducative a…
...ollèges, jeunes en difficulté, accueil de la petite enfance : ce que prévoit le projet de loi de réforme territoriale (lire l'article).
AU JO
Au JO du 5 au 8 juin : les commissions administratives,…
...s lieux de privation de liberté arrive à son terme.
Il a saisi le président de l’Assemblée nationale et le président du Sénat puisqu'il appartient aux commissions compétentes…
...commissionS. Par décret, plusieurs commissions relevant du ministère de l'éducation nationale sont renouvelées pour un an. C'est notamment le cas des commissions départementales…
...commission européenne a adopté le 3 juin le programme opérationnel français correspondant à l’ "Initiative pour l’emploi des jeunes" ou IEJ. La France est le premier Etat membre…
...es libertés fondamentales. Il ajoute qu'il est loisible au conseil d’administration d'un établissement de prévoir la représentation des élèves dans la commission éducative,…
...commission des affaires culturelles, en se présentant comme "l'usineur des réformes engagées", conscient des inquiétudes qu'elles suscitent chez les parents, mais aussi de la nervosité qui…
...commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication du Sénat, et du collectif "Pour l’éducation, par l’art", est organisé avec le concours de l’Observatoire des politiques culturelles. Il aura lieu au Palais…
...CIPLINE. Un décret relatif aux procédures disciplinaires dans les établissements d'enseignement du second degré (ici) (voir ToutEduc ici)
ANIMATION. La constitution de la commission professionnelle…