Articles » D'où viennent nos informations
Publié le 26/03/2023
...arents d’élèves et les organisations syndicales“ Nous avons reçu le communiqué de l'intersyndicale, publié à l'occasion d'une réunion du Conseil supérieur de…
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Articles » La Lettre de ToutEduc n° 654
Publié le 22/03/2023
...alité. Faut-il rappeler depuis combien d'années le ministère développe une politique de soutien à l'innovation pédagogique ? Faut-il évoquer ici le "Conseil national de l'innovation…
Articles » Soutien scolaire : le Conseil d'Etat valide la différence des taux de TVA entre organismes
Publié le 20/03/2023
...Le TA a annulé les pénalités de retard mais maintenu les rappels de TVA, jugement confirmé par la cour administrative d'appel de Paris. La société demande au Conseil d'Etat d'annuler…
Articles » La Lettre de ToutEduc n° 652
Publié le 08/03/2023
...sérieusement les impacts. Au-delà du malheureux exemple du SNU, n'est-ce pas notre système politique qui est en cause ? Entre promesses conçues "hors sol" et cabinets de Conseil, ne sommes-nous pas en…
Articles » SNU, lycées professionnels, collèges, mixité sociale : les analyses des personnels de direction UNSA
Publié le 08/03/2023
...eacute;passe le bon sens", estime le SNPDEN lorsqu'il évoque le SNU ou la réforme du lycée professionnel. Le syndicat UNSA des personnels de direction réunit ce 8 mars son Conseil national. C'est aussi…
Articles » Prise en charge des mineurs non accompagnés : le Conseil d'Etat précise les règles (une analyse d'A. Legrand)
Publié le 06/03/2023
...Conseil d’Etat en date du 20 février 2023 analyse une nouvelle affaire de mineur étranger isolé. En février 2023, un mineur de nationalité ivoirienne, indiquant être né fin…
Articles » AU JO du 21 au 23 février, au BO : un DASEN, le Conseil supérieur des programmes, le SNU, le bac pro, le CEREQ
Publié le 23/02/2023
... adjoint à la déléguée générale au Service national universel (ici) AEFE. Un décret et deux arrêtés relatifs à la composition du Conseil d'administration de…
Articles » Les absences pour motif syndical, le droit de regard d'un parent sur la scolarité de sa fille, le temps de travail des AESH (lettre de la DAJ)
Publié le 19/02/2023
...Conseil d'Etat permet à l'administration de revenir sur une autorisation d'absence "pour motif syndical", si "il s’avérait que la présence de l’agent au jour prévu de l’absence…
Articles » La Lettre de ToutEduc n° 649
Publié le 15/02/2023
... janvier (la dépêche) Les personnels Les AESH et les AED sont-ils soumis, en éducation prioritaire, aux mêmes sujétions que les autres personnels ? (le SE-UNSA au Conseil d'Etat) (la…
Articles » Les AESH et les AED sont-ils soumis, en éducation prioritaire, aux mêmes sujetions que les autres personnels ? (le SE-UNSA au Conseil d'Etat)
Publié le 13/02/2023
...Conseil d’État "pour lui demander d’annuler les dispositions qui créent un taux moindre d’indemnité REP et REP+ pour les AED (assistants d’éducation) et les AESH (accompagnants des…
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