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...peu moins nombreux à chercher l'information dans les réseaux sociaux. Viennent ensuite les vidéos en ligne, la radio, les journaux en ligne, les autres sites web et les journaux pAPIers. Mais lorsqu'on les…
...ire que tous les enfants dont le handicap est diagnostiqué – on en dénombre 340 000 aujourd'hui dans notre système scolaire – soient pris en charge le plus rAPIdement et, surtout, le plus…
...rave; la maternelle, aux ATSEM, aux 16-18 ans (lire l'article) Les amendements relatifs à la compensation pour les communes, au contrôle de l'instruction (lire l'article) Un nouveau chAPItre pour "le renforcement de…
...vocation par officier de police judicaire aux fins de jugement". Et même s’il lui reste loisible de prononcer une mise en examen "pour les affaires complexes", diverses procédures rAPIdes pourront hâter la…
...cute; de fait de façon continue, d’inscrire cet enfant dans un établissement d’enseignement privé qui a ouvert malgré l’opposition prévue au chAPItre Ier du titre IV du…
... d’orientation auprès des élèves ainsi que leur mission dans le cadre d’action de coopération internationale." Santé. L'article 16 s'inscrit dans un chAPItre relatif "à…
...o de la première partie de leur débat, qualifié de "serein et constructif", est en accès libre sur le site (ici). La vidéo de la seconde partie le sera très rAPIdement. Voici une…
...ier 2019 (voir ToutEduc ici). Il y ajoute "une disposition nouvelle introduisant la création de pôles inclusifs d’accompagnement localisés" "L’article 1er de ce chAPItre additionnel…
... effet la décision de l’une des parties de se retirer de la convention. "La convention détermine la répartition entre les parties des charges leur incombant en vertu des chAPItres II à IV du titre…
...te;viter de rendre systématique la création d'une école maternelle par les communes". 16-18 ans. Un amendement (n°675) présenté par le Gouvernement ajoute un chAPItre au code de…
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