Articles » La Lettre de ToutEduc n° 649
Publié le 15/02/2023
... janvier (la dépêche) Les personnels Les AESH et les AED sont-ils soumis, en éducation prioritaire, aux mêmes sujétions que les autres personnels ? (le SE-UNSA au Conseil d'Etat) (la…
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Articles » La Lettre de ToutEduc n° 649
Publié le 15/02/2023
... janvier (la dépêche) Les personnels Les AESH et les AED sont-ils soumis, en éducation prioritaire, aux mêmes sujétions que les autres personnels ? (le SE-UNSA au Conseil d'Etat) (la…
Articles » Au JO du 10 au 12 février. Un DASEN, la justice des mineurs, deux CAP et un bac pro, des concours...
Publié le 12/02/2023
... directeur du cabinet du recteur de Reims) est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Meuse en remplacement de Thierry Dickele (ici) Justice. Le Conseil constitutionnel…
Articles » Justice des mineurs : le Conseil constitutionnel pose ses conditions pour certaines dispositions
Publié le 12/02/2023
...Conseil constitutionnel censure ou pose des conditions à plusieurs articles des codes de procédure pénale et de la justice pénale des mineurs. Les requérants reprochaient à…
Articles » Au JO du 10 au 12 février. Un DASEN, la justice des mineurs, deux CAP et un bac pro, des concours...
Publié le 12/02/2023
... directeur du cabinet du recteur de Reims) est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Meuse en remplacement de Thierry Dickele (ici) Justice. Le Conseil constitutionnel…
Articles » Justice des mineurs : le Conseil constitutionnel pose ses conditions pour certaines dispositions
Publié le 12/02/2023
...Conseil constitutionnel censure ou pose des conditions à plusieurs articles des codes de procédure pénale et de la justice pénale des mineurs. Les requérants reprochaient à…
Articles » Instruction en famille : le Conseil d'Etat valide les décrets de 2022 (une analyse d'André Legrand)
Publié le 27/12/2022
...Conseil d’Etat a été saisi de 8 recours individuels ou collectifs demandant l’annulation des décrets n° 2022-182 et 183 du 15 février 2022 et 2022-849 du 2 juin 2022. Il y a répondu…
Articles » Instruction en famille : le Conseil d'Etat valide les décrets de 2022 (une analyse d'André Legrand)
Publié le 27/12/2022
...Conseil d’Etat a été saisi de 8 recours individuels ou collectifs demandant l’annulation des décrets n° 2022-182 et 183 du 15 février 2022 et 2022-849 du 2 juin 2022. Il y a répondu…
Articles » Au JO des 22 et 23 décembre : le ministère, l'enseignement agricole, l'apprentissage...
Publié le 23/12/2022
...la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (il était directeur adjoint du cabinet de P. Ndiaye. Agrégé d'histoire et énarque, Conseiller maître à…
Articles » Au JO des 22 et 23 décembre : le ministère, l'enseignement agricole, l'apprentissage...
Publié le 23/12/2022
...la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (il était directeur adjoint du cabinet de P. Ndiaye. Agrégé d'histoire et énarque, Conseiller maître à…
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