Petite enfance » Textes officiels

Au JO du 6 au 8 juin, au BO : La Réunion, le CEE, le Pass Culture, les éducateurs...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Orientation le jeudi 08 juin 2023.

La Réunion. Chantal Manès-Bonnisseau, rectrice de La Réunion, est admise à faire valoir ses droits à la retraite (ici)

CEE. Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école est admise à faire valoir ses droits à la retraite (ici)

Ouverture des écoles et établissements. Un décret relatif à l'aménagement d'un accès indépendant aux locaux et équipements affectés à la pratique d'activités physiques ou sportives dans les écoles publiques et les EPLE (ici)

Culture. Un décret et un arrêté étendant le bénéfice de la part collective du "pass Culture" aux élèves des classes de sixième et de cinquième (ici, ici)

Grandjean. Ii est mis fin aux fonctions de Marc Bartoli, conseiller découverte et promotion des métiers, décrochage scolaire et accompagnement des élèves vers l'emploi, au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels. (ici)

Apprentissage. Un arrêté relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Service dématérialisé de l'apprentissage dans le secteur privé et le secteur public industriel et commercial" (ici)

Défense. Un arrêté relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense (ici)

Agricole. Un arrêté relatif à la mobilité des lycéens préparant le baccalauréat "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant" (ici)

DGER. Un emploi de sous-directeur sera prochainement vacant à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (ici)

Professionnel. Un arrêté relatif au titre professionnel d'agent d'assemblage et de maintenance de batteries d'accumulateurs (ici)

Enfance. Les associations membres du Conseil national de la protection de l'enfance (ici)

Educateurs. Un arrêté relatif aux diplômes d'Etat d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants, d'éducateur technique spécialisé, de conseiller en économie sociale familiale (ici)

CPC. Deux arrêtés relatifs aux commissions professionnelles consultatives "Industrie" et "Services et produits de consommation" (ici, ici)

Budget. L'ouverture de crédits d'attributions de produits et de fonds de concours (ici, ici)

Au BO (ici)

ESH. Les modules de formation dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap

Musique. Le programme de l'enseignement de spécialité de musique en classe terminale

DJEPVA. Une convention de délégation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financières

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