Petite enfance » Textes officiels


Au JO des 3 et 4 avril, au BO : les jardins d'enfants, les bourses du 2nd degré, les enseignants du privé, la sécurité des établissements, les IA-IPR et IEN...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le jeudi 04 avril 2024.

Jardins d'enfants. La loi "visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics" (ici) Privé. Le nombre de promotions possibles pour les enseignants des établissements privés sous contrat (ici) Bourses.… Lire la suite


Au JO des 30 et 31 mars : le bâti scolaire, les infirmier.ères, les enseignants du privé sous contrat, l'agrégation, la petite enfance...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le lundi 01 avril 2024.

Bâti scolaire. La loi "tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires" (ici). Infirmier.ère.s… Lire la suite




Au JO du 20 au 26 janvier, au BO. Les compétences des ministres, plusieurs titres professionnels, les personnels de direction

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Orientation le vendredi 26 janvier 2024.

Oudéa-Castéra. Un décret relatif aux attributions de la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques qui "ne connaît pas des actes de toute nature relatifs aux sociétés des groupes AXA, Carrefour, Société… Lire la suite


Au JO du 9 au 12 janvier, au BO : le Gouvernement, Parcoursup, certains candidats au baccalauréat, le label Eduform

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 12 janvier 2024.

Ministres. Le décret relatif à la composition du Gouvernement (ici) Macron. Constance Bensussan est nommée conseillère spéciale social, éducation et lutte contre les inégalités au cabinet du président de la République (ici) (ancienne élève de l'ENA, elle a… Lire la suite





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