VALLS. Il est mis fin aux fonctions de conseiller jeunesse, sport, vie associative au cabinet du Premier ministre exercées par M. Hakim Khellaf, appelé à d'autres fonctions (ici) DIPLOMES. Un arrêté relatif au certificat d'aptitude professionnelle "fleuriste" (ici). Un arrêté portant… Lire la suite
Sont promus ou nommés dans l'ordre de la Légion d'honneur, Au titre du ministère de l'Education nationale Au grade de commandeur William Marois, recteur de l'académie de Nantes, Au grade d'officier Michel Barat, recteur de l'académie de Corse Jean-Hugues Léopold-Metzger, vice-président… Lire la suite
QUARTIERS. Deux décrets fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville (ici et ici) PEDT. Une circulaire définit le PEDT ou "projet éducatif territorial". Il "formalise une démarche permettant aux collectivités territoriales volontaires de proposer à chaque enfant un… Lire la suite
ESPE. Les personnels enseignants du second degré qui exercent les fonctions de directeurs des écoles supérieures du professorat et de l'éducation sont, sur leur demande, déchargés de plein droit des deux tiers de leur service d'enseignement, sauf s'ils souhaitent ne bénéficier d'aucune… Lire la suite
Le décret relatif "à l'organisation administrative, financière et territoriale de l'Etablissement public de création et d'accompagnement pédagogiques dénommé Réseau Canopé" est publié au JO de ce dimanche 28 décembre (ici). Daté du 26, il entre en vigueur le… Lire la suite
La convention entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) relative au "développement de la culture de l'innovation et de l'entrepreneuriat dans les établissements d'enseignement" dans le cadre du PIA (programme d'investissements d'avenir) est publiée au JO de ce 19 décembre (ici).… Lire la suite
APPRENTIS. Un décret relatif aux "modalités de prise en compte des périodes d'apprentissage au titre de l'assurance vieillesse" (ici). Il "précise les modalités de calcul des cotisations sociales dues pour l'emploi d'un apprenti", les modalités de calcul de la compensation due par l'Etat, "les… Lire la suite
ECOLES. Un arrêté relatif à la formation des directeurs d'école (ici). Celui-ci prévoit notamment qu'elle "a pour objectif de leur permettre d'assurer les responsabilités inhérentes au pilotage pédagogique, au bon fonctionnement de l'école et aux relations avec les parents et les… Lire la suite
Le texte de la convention du 10 décembre 2014 entre l'Etat et l'ANRU relative au PIA (programme d'investissements d'avenir) pour les "projets innovants en faveur de la jeunesse" est publié au JO de ce 11 décembre. Il s'agit d' "amorcer de nouveaux projets en proposant des partenariats innovants, à grande… Lire la suite
DECROCHEURS. Un décret relatif au retour en formation des jeunes (16-25 ans) "sortant du système éducatif sans diplôme" de façon à "leur permettre d'acquérir soit un diplôme soit un titre ou certificat inscrit au répertoire national des certifications professionnelles". Ce droit… Lire la suite
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