Ces derniers jours, plusieurs textes d'intérêt mineur sont parus au JO et au BO de l'Education nationale. Celui qui est relatif à la comptabilité des associations l'est davantage.
ASSOCIATIONS. Les associations et fondations qui ont reçu plus de 153 000 euros de dons et subventions "assurent ...
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La fédération Solidarités Jeunesses (10, rue du 8-Mai-1945, 75010 Paris), est agréée au titre du volontariat associatif pour plusieurs missions, dont la promotion des chantiers internationaux pour la jeunesse. (le texte) Jean-Claude Paixet Bernard Simler, inspecteurs généraux de l'éducation ...
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Au JO de ce jour, Dominique Antoine est nommé conseiller maître à la Cour des comptes. Il était conseiller de Nicolas Sarkozy pour l'éducation et la culture. Est-ce une sanction? Ni l'intéressé, ni le président n'en diront jamais rien. Mais les trois ans de mandat qui restent à courir ...
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Au JO de ce 7 mai, trois informations sans rapports les unes avec les autres
La création d'une unité capitalisable complémentaire "carambole" et d'une autre, "billards à poches", associées au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, ainsi que de la mention ...
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Au JO de ce mardi 5 mai 2009 figurent six arrêtés créant des mentions sportives au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport: " baseball, softball", " baseball, softball et cricket", " billard" et " aïkido, aïkibudo et disciplines ...
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La convention collective de l'animation est modifiée par l'extention de plusieurs avenants, concernant les CDD, les indemnités de licenciement, les périodes d'essai, la grille des classifications et l'abragation de l'annexe II (qui concernait le personnel pédagogique employé occasionnellement ...
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La fondation reconnue d'utilité publique dite "Les Orphelins apprentis d'Auteuil", dont le siège est à Paris, s'intitulera désormais "Fondation d'Auteuil" (arrêté). Rappelons que cette "oeuvre d'Eglise" a été fondée par l'Abbé Roussel en 1866 quand il installe quelques enfants abandonnés ...
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JO: une nomination politique au cabinet de Darcos, des postes en musique, de l'arabe et du portugais à Grenoble, des vacances dans la Drôme
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PJJ. Est susceptible d'être vacant l'emploi de directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Saône-et-Loire (texte) ORIENTATION. Un arrêté qui fixe le taux de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves instituée en faveur des personnels enseignants du second ...
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Un arrêté, publié au JO de ce mercredi 8 avril, détaille les modalités de réalisation des projets personnalisés de scolarisation des élèves handicapés ou souffrant d'un trouble de la santé invalidant. Signé par 4 ministres et une secrétaire d'Etat, c'est manifestement un texte ...
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