Périscolaire » Textes officiels





Au JO du 14 au 20 mars : le conseil territorial, les assistants maternels, les sports, l'INJEP, la PJJ

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le mardi 20 mars 2012.

11 Arrêté du 27 février 2012 portant modification de l'arrêté du 16 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert aux Mureaux (78) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025510032&dateTexte=&categorieLien=id 12 Arrêté du 27 ... Lire la suite



Au JO du 1er au 6 mars : l'enfance en danger, le service citoyen, le bac, des diplômes, le sport, les personnels EN, etc.

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le mardi 06 mars 2012.

SUIVI. La loi relative au suivi des enfants en danger par la transmission des informations (ici). SERVICE CITOYEN. Un décret précise les modalités d'application de la loi "visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants" et prévoit notamment les sanctions qui peuvent être ... Lire la suite





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