Pass'Sport. Un décret prolonge le dispositif "Pass'Sport" en 2024, détermine la liste des personnes éligibles et les structures habilitées à percevoir les aides correspondantes, il organise l'accès aux données de la CNAF, de la CCMSA, du CNOUS et des régions (ici). Sports. Un… Lire la suite
Médico-social. L'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (ici) Outre-mer. Un arrêté relatif à la gestion de certains personnels par les recteurs et aux vice-recteurs… Lire la suite
Une "nouvelle commission scientifique interdisciplinaire" sera chargée "d'identifier comment mieux accompagner les parents dans l'exercice de leur fonction parentale". C'est ce qui ressort d'un "avis de vacance d'un emploi de directeur de projet" au ministère du travail, de la santé et des solidarités,… Lire la suite
DASEN. Valérie Bistos, directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin (précédemment IEN) est nommée DASEN de l'Indre en remplacement de Jean-Paul Obellianne. Jérôme Paillette, adjoint au DASEN Seine-Maritime (précédemment IEN) est… Lire la suite
Protection sociale. L'accord concernant la protection sociale complémentaire au MENJ, au MESR et au MSJOP (ici) Apprentissage. Un arrêté fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage (ici) Agricole. La création de la spécialité… Lire la suite
Agricole. Les volumes horaires des enseignement de plusieurs formations des spécialités du baccalauréat professionnel agricole (ici) Apprentissage. Un arrêté relatif aux modalités dérogatoires d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage (ici) Le calendrier de répartition et de… Lire la suite
DASEN - DAASEN. Alexandre Falco (agrégé d'EPS, DASEN de la Lozère est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale du Lot-et-Garonne en remplacement de Patrice Lemoine.Mélanie Batteux-Baillon (IA-IPR, agrégée d’Histoire-Géographie) est… Lire la suite
Associations. La loi "visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative" (ici) Agricole. Un décret relatif aux emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles (ici). Un arrêté en fixe les nombres (ici) et la liste (ici) … Lire la suite
Baccalauréat. Deux ajouts à la liste des sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (ici). Associations. Delphine Morel est désignée secrétaire générale du Haut Conseil à la vie associative (ici) Professionnel. La création… Lire la suite
Jardins d'enfants. La loi "visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics" (ici) Privé. Le nombre de promotions possibles pour les enseignants des établissements privés sous contrat (ici) Bourses.… Lire la suite
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