J & S. Un arrêté réorganise la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative qui comprend la sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative et la sous-direction de l'éducation populaire (ici)
INJEP. La création "d'un…
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METIERS. La création des mentions complémentaires "mécatronique navale" et "technicien(ne) en soudage" (ici et ici)
RH. Bruno Chiocchia, administrateur civil, "sera responsable de la coordination des maîtrises d'ouvrage des systèmes d'information des ressources humaines" du ministère de…
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ACADEMIES. Les décrets relatifs aux régions académiques et à l'organisation de l'ONISEP (ici), aux modalités de nomination des recteurs (ici) et à la composition de la commission "chargée d'émettre un avis permettant d'apprécier l'aptitude de personnes non titulaires du doctorat…
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MATHEMATIQUES. Un arrêté précisant l'organisation du CAPES de mathématiques selon ses deux options, mathématiques et informatique (ici)
PRIVE. Le montant de la contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés…
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Au BO du 3 décembre est publié le "calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien (ici).
En ce qui concerne les…
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ENSEIGNEMENT AGRICOLE. Les montants des aides attribuées à l'enseignement agricole privé : à l'Institut de formation pédagogique de l'enseignement agricole privé ici, à l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion ici, à l'Association nationale pour la formation et la…
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CM2-6ème : Un décret "reporte à la rentrée 2016 l'entrée en vigueur de dispositions relatives à l'organisation d'instances pédagogiques dans les écoles et les collèges portant sur la participation d'enseignants du second degré aux conseils de cycle 3 à…
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TERMINALE. Un décret prévoit que les élèves ayant échoué aux examens des voies générale, professionnelle et technologique, soit le baccalauréat, le brevet de technicien, le BTS, le CAP et leurs équivalents agricoles, y compris le BEP, seront autorisés…
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APPRENTISSAGE. Le Conseil constitutionnel rejette la requête de la "Fondation pour l'école" qui contestait un article de la loi de 2004 relatif aux établissements habilités à percevoir la part de la taxe d'apprentissage dite "hors quota". Les sages considèrent que l'exclusion de certains…
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ANDORRE. La convention avec la principauté d'Andorre "pour le maintien d'un enseignement de qualité dispensé par les établissements français" et pour y renforcer "l'étude de la langue et de la culture d'Andorre" et, parallèlement, "l'enseignement de la langue française" (ici).
DASEN…
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