Justice » Textes officiels

Au JO du 29 août au 3 sept. Les cabinets de N. Vallaud-Belkacem, de C. Taubira et de F. Hollande, les élections professionnelles

Paru dans Scolaire, Culture, Justice le mercredi 03 septembre 2014.

N. VALLAUD-BELKACEM. Sont nommés au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : directeur du cabinet : Bertrand Gaume (précédemment dans les mêmes fonctions au cabinet de B. Hamon, ndlr) ; directeur adjoint du cabinet : Bernard Lejeune… Lire la suite





Au JO du 6 au 11 août : la loi de finances rectificative, les IA-IPR, les MFR...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le lundi 11 août 2014.

BUDGET. La loi de finances rectificative 2014 (ici). Plusieurs articles intéressent les champs couverts par ToutEduc, notamment l'article 8 qui modifie l'article L. 6241-2 du code du travail relatif à la taxe d'apprentissage et à la “fraction régionale pour l'apprentissage” et l'article 32 relatif au… Lire la suite






Au JO du 11 au 14 juin : les cabinets de B. Hamon et de N. Vallaud-Belkacem, la Jeunesse, le numérique éducatif, les GRETA...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le samedi 14 juin 2014.

HAMON. Matthieu Niango est nommé conseiller études et prospective au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ici). VALLAUD-BELKACEM. Mikaël Garnier-Lavalley est nommé conseiller auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de… Lire la suite


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