RURALITE. L'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Ecoles numériques innovantes et ruralité - édition 2018" (ici)
ORIENTATION - INSERTION. Un avenant pour allonger jusqu'en 2025 le programme d'investissements d'avenir "investissements dans la formation en alternance" (ici).
Par ailleurs…
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Orientation. L'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "MOOC et solutions numériques pour l'orientation vers les études supérieures" (ici)
Etranger. La liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués. La…
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Bourses. Un arrêté relatif au "téléservice bourses" et qui tend à supprimer la distinction entre bourses de collège et bourses de lycée (ici)
Santé. Un arrêté relatif au "service sanitaire", lequel a notamment pour finalités d'initier les étudiants en…
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ATTESTATIONS. Un arrêté autorise le ministère de l'éducation nationale à la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel pour permettre à toute personne d'obtenir en ligne les attestations numériques de ses diplômes et…
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PARCOURSUP. Plusieurs décrets et un arrêtés relatifs à la procédure Parcoursup (voir aussi ToutEduc ici).
Un décret "complète les règles de fonctionnement de la procédure assurée par la plateforme Parcoursup; il précise le déroulement de la phase…
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LATIN - GREC. Pour le CAPES (certificat d'aptitude au professorat du second degré), le libellé "Section lettres : option lettres classiques ; option lettres modernes" est remplacé par "Section lettres : lettres classiques, lettres modernes" [sur le modèle des sections "langues régionales" et "langues…
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HORS-CONTRAT. La correction d'une faute d'orthographe dans le texte de la loi "visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat" (ici)
AEFE. Un arrêté relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales à…
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HORS-CONTRAT. La loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (ici)
ANIMATION - SPORTS. Un décret permet aux ministres chargés de l'éducation nationale et des sports de créer des spécialités…
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DEONTOLOGIE. Il est institué au sein du ministère chargé de l'éducation nationale un collège de déontologie compétent pour l'administration centrale du ministère, les services déconcentrés, les EPLE, l'ONISEP, le CEREQ, le CIEP, le Réseau Canopé et le CNED.…
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ORIENTATION. L'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Dispositifs territoriaux d'orientation vers les études supérieures" (ici)
CLASSE EXCEPTIONNELLE. Une note de service relative à l'accès à la classe exceptionnelle des enseignants, des CPE, des Psyen (ici)
CSP. David Bauduin,…
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