Culture » Textes officiels

Au JO du 5 au 7 août : des modifications au cadre national des formations en MEEF, les conditions de mise en œuvre de l'obligation de formation pour les 16-18 ans, la création d'une aide à l'embauche des moins de 26 ans...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Orientation le vendredi 07 août 2020.

MEEF. Un arrêté modifie le cadre national des formations dispensées au sein des masters "métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation". Il stipule notamment qu'au cours du master, la formation peut être organisée en alternance et donne lieu à un contrat de travail d'une… Lire la suite



Au JO des 25 et 26 mars, au BO

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture le jeudi 26 mars 2020.

Petite enfance. Le rapport et l'ordonnance "portant dispositions temporaires relatives aux assistants maternels et aux disponibilités d'accueil des jeunes enfants" (ici, ici) Voyages scolaires. Le rapport et l'ordonnance relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et… Lire la suite


Au JO des 13 et 14 mars : le coronavirus, un DASEN réintégré dans le corps des IA-IPR, les professeurs des écoles, les AEMO...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le dimanche 15 mars 2020.

Coronavirus : L'arrêté portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19, notamment la fermeture des écoles et établissements scolaires du 16 au 29 mars 2020 (ici). Un décret précise que ces mesures "entrent en vigueur immédiatement" (ici). DASEN.… Lire la suite



Au JO du 27 u 29 décembre : la loi de finances 2020, la loi sur les violences au sein de la famille, l'apprentissage...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le dimanche 29 décembre 2019.

Budget. La loi de finances pour 2020 (ici), la décision du Conseil constitutionnel (ici) Famllle. La loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (ici) Apprentissage. Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage (ici), un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage… Lire la suite



Au JO des 5 et 6 décembre, au BO : l'enfance protégée, le Conseil supérieur des programmes, l'histoire de l'éducation, les associations complémentaires...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 06 décembre 2019.

Légion d'honneur. Un décret et un arrêté relatifs à l'indemnité de sujétions et de résultats attribuée aux chargés d'éducation des maisons d'éducation de la Légion d'honneur (ici, ici) Professionnel. Un arrêté relatif au titre… Lire la suite


Au JO du 28 au 31 octobre : le référentiel de formation du bac STAV, une expérimentation pour des jeunes précarisés, la création du Centre national de la musique, des formations aux diplômes d'éducateur...

Paru dans Scolaire, Culture, Justice, Orientation le jeudi 31 octobre 2019.

Bac. Un arrêté modifie le référentiel de formation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant" (STAV) (ici). Autonomie. Un agrément est donné, jusqu'au 31 décembre 2022, pour une expérimentation, à Lille, du dispositif "Un… Lire la suite


Au JO des 2, 3 et 4 octobre, au BO du 3 : l'apprentissage, l'EPS au baccalauréat, les académies de Corse et de Versailles...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Orientation le vendredi 04 octobre 2019.

Apprentisssage. Une circulaire relative au "contrôle pédagogique des formations par apprentissage" prévu par la loi "pour la liberté de choisir son avenir professionnel" (le décret d'application prévoit que "chaque ministre certificateur instaure une mission chargée du contrôle… Lire la suite


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