Culture » Textes officiels


Au JO du 30 sept au 5 octobre : la protection de l'enfance, les associations, des transferts budgétaires...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le mercredi 05 octobre 2016.

ENFANCE . Trois décrets pris en application de la loi du 14 mars 2016 relative à  la protection de l'enfant (voir ToutEduc ici). Le premier fixe la teneur du document dit "projet pour l'enfant" et qui doit être établi pour tout mineur "bénéficiant d'une intervention en protection de l'enfance"… Lire la suite



Au JO du 3 au 8 mai : les budgets de tous les ministères impactés par les urgences, l'IGEN, J & S, le bac musique et danse...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le mercredi 08 juin 2016.

BUDGET. L'ouverture de près d'un milliard d'euros en crédits de paiement (CP), destinée à financer plusieurs dépenses urgentes (emploi, demandeurs d'asile, agriculture, investissements d'avenir) est compensée par tous les autres ministères (hors Défense), le plus souvent sur des… Lire la suite


Au JO du 25 au 31 mai, au BO du 26 : P. Kanner, Education artistique et culturelle, l'inspection, le CSP, les associations complémentaires...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice le mardi 31 mai 2016.

KANNER. Il est mis fin aux fonctions de M. Yves Schaeffer, conseiller pour les politiques interministérielles citoyennetés et égalité au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports (ici) ARTISTIQUE ET CULTURELLE. La nouvelle composition du Haut Conseil de l'éducation artistique et… Lire la suite




Au JO du 12, au BO du 11 février : Le Gouvernement, un DASEN, les diplômes J & S, les associations complémentaires

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 12 février 2016.

GOUVERNEMENT. Les deux décrets relatifs à la composition du Gouvernement (ici). A noter, dans les champs couverts par ToutEduc, la reconduction de Najat Vallaud-Belkacem à l'Education nationale, de Myriam El Khomri, en charge de la formation professionnelle, de Stéphane Le Foll, à l'agriculture (et… Lire la suite



Au BO et au JO du 1er au 4 dec. : le brevet et le bac, un DASEN, la DJEPVA réorganisée, les médecins de l'EN...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 04 décembre 2015.

Au BO du 3 décembre est publié le "calendrier 2016 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien (ici). En ce qui concerne les… Lire la suite


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