Culture » Textes officiels


Au JO du 6 nov. : un GIP pour la pédagogie, les attachés d'administration (scolaire), l'accessibilité des bâtiments, la DEPP, la justice des mineurs

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice le jeudi 06 novembre 2014.

ADMINISTRATION. Un décret et un arrêté relatifs à la gestion par les recteurs des conseillers d'administration scolaire et universitaire et des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ici et ici). PEDAGOGIE. La constitution du GIP (groupement… Lire la suite


Au JO du 29 août au 3 sept. Les cabinets de N. Vallaud-Belkacem, de C. Taubira et de F. Hollande, les élections professionnelles

Paru dans Scolaire, Culture, Justice le mercredi 03 septembre 2014.

N. VALLAUD-BELKACEM. Sont nommés au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : directeur du cabinet : Bertrand Gaume (précédemment dans les mêmes fonctions au cabinet de B. Hamon, ndlr) ; directeur adjoint du cabinet : Bernard Lejeune… Lire la suite


Au JO du 6 au 11 août : la loi de finances rectificative, les IA-IPR, les MFR...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le lundi 11 août 2014.

BUDGET. La loi de finances rectificative 2014 (ici). Plusieurs articles intéressent les champs couverts par ToutEduc, notamment l'article 8 qui modifie l'article L. 6241-2 du code du travail relatif à la taxe d'apprentissage et à la “fraction régionale pour l'apprentissage” et l'article 32 relatif au… Lire la suite


Au JO du 17 au 23 juillet : la mixité sociale dans les collèges, le BPJEPS, le cabinet de B Hamon, le CTM Jeunesse et Sports...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Orientation le mercredi 23 juillet 2014.

COLLEGES. Le décret du 15 juillet 2014 "relatif à la coopération entre les services de l'Etat et le conseil général en vue de favoriser la mixité sociale dans les collèges publics" (ici, voir ToutEduc ici). HAMON. Franck Chaumont est nommé conseiller en charge de la communication et… Lire la suite



Au JO du 6 au 11 mars : un DASEN, la loi sur la formation, le baccalauréat à distance, les facteurs d'orgues, deux CAP...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le mardi 11 mars 2014.

ORENTATION - APPRENTISSAGE. La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (ici, voir aussi ToutEduc ici). BACCALAUREAT. Un décret "autorisant la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du… Lire la suite


Au JO des 27 et 28 février : Le cabinet de V. Fourneyron, le CNESCO, des reports de crédits...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 28 février 2014.
Mots clés : Julien

FOURNEYRON. Christine Julien est nommée conseillère "jeunesse et éducation populaire" au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (ici). CNESCO. Le ministre de l'Education nationale publie un "avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau" et… Lire la suite



Au JO du 19 au 26 déc.: les rythmes scolaires, les associations, J & S, la PJJ, la territoriale...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le jeudi 26 décembre 2013.

RYTHMES. "A titre transitoire, pour une durée de trois ans", le préfet "peut permettre aux personnes titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs (BAFD) d'exercer des fonctions de direction des accueils de loisirs organisés, pour l'encadrement des enfants… Lire la suite


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