Culture » Textes officiels

Au JO du 9 au 14 juillet : le baccalauréat, l'enseignement privé, plusieurs CAP, "savoir nager"...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le mardi 14 juillet 2015.

BACCALAUREAT. Un décret prévoit que pour la délivrance du baccalauréat professionnel, "il peut être pris en compte, y compris en les combinant, des résultats d'examens terminaux, des résultats de contrôles en cours de formation, des résultats du contrôle continu des… Lire la suite




Au JO et au BO du 8 janv. : le deuil national, l'enseignement privé, une ESPE, une nomination au MEN

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le jeudi 08 janvier 2015.

Au JO de ce 8 janvier sont publiés le décret portant déclaration de deuil national et la circulaire du Premier ministre  "relative au jour de deuil national en hommage aux victimes de l'attentat commis à Paris le 7 janvier 2015" (ici et ici). Le site du ministère de l'Education nationale publie ses… Lire la suite





Au JO du 6 nov. : un GIP pour la pédagogie, les attachés d'administration (scolaire), l'accessibilité des bâtiments, la DEPP, la justice des mineurs

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice le jeudi 06 novembre 2014.

ADMINISTRATION. Un décret et un arrêté relatifs à la gestion par les recteurs des conseillers d'administration scolaire et universitaire et des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ici et ici). PEDAGOGIE. La constitution du GIP (groupement… Lire la suite


Au JO du 29 août au 3 sept. Les cabinets de N. Vallaud-Belkacem, de C. Taubira et de F. Hollande, les élections professionnelles

Paru dans Scolaire, Culture, Justice le mercredi 03 septembre 2014.

N. VALLAUD-BELKACEM. Sont nommés au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : directeur du cabinet : Bertrand Gaume (précédemment dans les mêmes fonctions au cabinet de B. Hamon, ndlr) ; directeur adjoint du cabinet : Bernard Lejeune… Lire la suite


Au JO du 6 au 11 août : la loi de finances rectificative, les IA-IPR, les MFR...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le lundi 11 août 2014.

BUDGET. La loi de finances rectificative 2014 (ici). Plusieurs articles intéressent les champs couverts par ToutEduc, notamment l'article 8 qui modifie l'article L. 6241-2 du code du travail relatif à la taxe d'apprentissage et à la “fraction régionale pour l'apprentissage” et l'article 32 relatif au… Lire la suite


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