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Quels droits d'auteur pour les manuels scolaires?

Paru dans Scolaire le mercredi 29 avril 2009.

Le site ActuaLitté nous signale aujourd'hui la parution d'un article consacré au piratage des manuels scolaires sur Numerama.com. Revenant sur la volonté affichée par Nicolas Sarkozy de s'attaquer au problème « de la reproduction en très grande quantité d'œuvres par l'Education nationale », le site explique combien la frontière entre « partage » et « piratage » est difficile à tracer, surtout dans le secteur éducatif, où une trop grande protection des œuvres risquerait de nuire à l'égalité des chances. Sans oublier le fait que l'Education nationale verse déjà des droits pour l'utilisation et la reproduction partielle des contenus.

Apparemment, c'est l'ampleur du phénomène du partage (photocopies, mais aussi sites de location d'ouvrages, échanges, revente, bourses aux livres, etc.) qui conduit les éditeurs scolaires à souhaiter un durcissement de la réglementation. Phénomène appelé à s'accroître de manière exponentielle avec l'arrivée des livres électroniques à l'école, dans le cadre d'une politique visant à alléger les cartables des élèves tout en encourageant le recours aux nouvelles technologies. Livres dont les contenus seront non seulement imprimables, mais également transférables d'un support à un autre...

Numerama s'interroge: « Faudra-t-il un jour ajouter les auteurs et éditeurs de livres scolaires à la liste des industries à indemniser par une licence globale ? Ou faut-il contrôler et lutter contre les copies par la menace du bâton ou de la riposte graduée ? »

Qu'en pensez-vous?

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