Au JO, du 6 au 9 juillet
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le samedi 09 juillet 2011.
GREFF. Elisabeth Tomé-Gertheinrichs [directrice d'hôpital, a été au cabinet de X. Bertrand] et Anthony Frémondière [conseiller technique de R. Bachelot] sont nommés directrice et chef de cabinet de Claude Greff, secrétaire d'Etat chargée de la famille (ici).
IA-DSDEN. Catherine Benoît-Mervant, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale dans l'Aisne est nommée en Loire-Atlantique où elle remplace Bernard Javaudin. Jacqueline Orlay, Laurence Adeline, Benoît Dechambre, inspecteurs d'académie adjoints dans les Hauts de Seine, dans le Val d'Oise, et dans le Pas de Calais, sont nommés IA-DSDEN en Dordogne, dans le Lot-et-Garonne et en Vendée (ici).
PJJ. Sont susceptibles de devenir vacants les emplois de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Drôme-Ardècheet de l'Héraut. Le versement de la prime de restructuration de service pour les directions interrégionales de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Est et Grand Nord.
CIO. La fermeture, la fusion et la création de centres d'information et d'orientation dans les académies de Grenoble, de Lille et de Rouen.
CAP, BEP, BP, BAC PRO. Plusieurs arrêtés concernant le BEP "industries graphiques" et le baccalauréat professionnel "façonnage de produits imprimés (ici), le CAP "dessinateur d'exécution en communication graphique", le CAP "horlogerie", le brevet professionnel "coiffure", le CAP "métiers de la mode, vêtement flou", le CAP "métiers de la mode, vêtement tailleur", le Bac pro "agencement de l'espace architectural".
AGRICOLE. Des modifications aux programmes des classes de 4ème et 3ème de l'enseignement agricole, concernant notamment les conditions de stage en entreprise.
JUSTICE. La Justice des mineurs: le même magistrat ne pourra pas instruire et juger).
AUTEUIL. La fondation "Les Orphelins d'Auteuil" devient la "Fondation d'Auteuil".
IGAENR. François Louis et Marie-Françoise Choisnard, inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter du 1er janvier 2012.
CONDUIRE. Les conditions de formation et d'obtention des qualifications professionnelles des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière.
POLYNESIE. Les conditions d'une habilitation dans une langue polynésienne pour les enseignants du second degré.
INJEP. La création du comité technique d'établissement public de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire.