Au JO des 6 et 7 juillet : le CNED, les services aux familles, l'Inspection générale, les lycéens, le SMA...
Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Orientation le dimanche 07 juillet 2024.
CNED. Il est mis fin aux fonctions de Jean-Noël Tronc, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (ici) (Il avait été nommé à ce poste le 23 mars 2022, voir ici)
Enfance. Un arrêté fixe la liste des indicateurs communs aux schémas départementaux des services aux familles (ici)
IGESR. Plusieurs nominations à l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, notamment celles de Claire Mazeron (a été DASEN de Paris et a géré la réforme d'Affelnet) et de Bénédicte Robert (a notamment été rectrice de l'académie de Poitiers) (ici) Patrice Lefebvre (IGESR) est admis à faire valoir ses droits à la retraite (ici)
Agrégés. Un décret confie aux recteurs d'académie la gestion des carrières des professeurs agrégés. Il comprend également des mesures visant à supprimer l'intervention de la CAP en matière de mobilité (ici)
Lycéens. Les bourses au mérite bénéficient à tous les lycéens (y compris ceux qui préparent un CAP, ndlr) (ici)
Apprentissage. Un décret relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage (ici)
MOF. Trois arrêtés relatifs au diplôme "Un des meilleurs ouvriers de France" (ici, ici, ici)
Bac pro. Un arrêté relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat professionnel (ici). Un arrêté relatif à la situation des candidats ajournés à la spécialité "agroéquipement" du baccalauréat (ici)
MFR. Le coût du formateur dans les maisons familiales rurales (ici)
MDPH. Les montants des subventions de l'Etat aux maisons départementales des personnes handicapées (ici)
Médical et paramédical. Un décret relatif à l'admission en filière de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique (ici)
Animation. Un arrêté relatif à l'abrogation de plusieurs mentions du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "animateur" (ici). Un arrêté relatif à la mention "direction de structure et de projet" du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (ici)
SMA. Un décret et un arrêté créant une indemnité spéciale pour l'encadrement du service militaire adapté (en Guyane, Nouvelle Calédonie et Polynésie française) (ici, ici)
Sports. Un arrêté relatif au CAP "métiers du football" (ici) Deux arrêtés relatifs aux mentions "voile" des diplômes d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire (ici, ici). Un arrêté relatif à l'abrogation des formations conduisant aux mentions "activités physiques pour tous" et "activités équestres" du brevet professionnel (ici)
JOP. Un arrêté fixant le montant de l'indemnisation des astreintes effectuées par les personnels de l'éducation nationale et de la jeunesse, mobilisés durant les jeux Olympiques et Paralympiques (ici)
Formation. L'extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (ici)