Au JO du 5 juillet : le CSEN, la médecine, l'Andorre, l'enseignement agricole, la DAF...
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Orientation le vendredi 05 juillet 2024.
CSEN. Un décret reprend en le modifiant à la marge les termes de l'arrêté du 15 mars 2021 portant création du Conseil scientifique de l'éducation nationale dont l'institution se trouve donc renforcée (ici, ici)
Médecine. L'université Sorbonne Université peut reporter les places non pourvues d'un ou plusieurs parcours ou groupes de parcours menant à des études médicales ou paramédicales (ici)
Andorre. Un décret étend et adapte aux écoles du système éducatif français en principauté d'Andorre et au lycée Comte-de-Foix, les dispositions relatives aux directeurs d'école, au respect des principes de la République et à la continuité pédagogique en cas d'absence d'un enseignant (ici)
Agricole. La liste des établissements susceptibles d'ouvrir droit à l'attribution de l'indemnité de première affectation à certains personnels enseignants relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (ici)
Agricole. Un arrêté fixant les modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des responsables syndicaux des établissements d'enseignement agricole (ici)
MENJ. L'avis de vacance d'un emploi de sous-directeur du budget des missions "enseignement scolaire" et "sport, jeunesse et vie associative" à la direction des affaires financières (DAF) du MENJ (ici)
Sports. Deux arrêtés relatifs aux mentions "lutte et disciplines associées" du diplôme d'Etat supérieur et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (ici, ici)
Associations. Trois nominations au Haut Conseil à la vie associative (ici)
Privé. Un avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (ici)