Au JO du 23 au 25 avril, au BO : les classes engagées, le privé sous contrat, la PJJ
Paru dans Scolaire, Périscolaire, Justice, Orientation le jeudi 25 avril 2024.
Agricole. Les volumes horaires des enseignement de plusieurs formations des spécialités du baccalauréat professionnel agricole (ici)
Apprentissage. Un arrêté relatif aux modalités dérogatoires d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage (ici) Le calendrier de répartition et de versement du solde de la taxe d'apprentissage (ici)
IGESR. Caroline Bonnefoy (inspectrice générale, biologie) (ici) et Franck Burbage (inspecteur général, philosophie) (ici) sont admis à faire valoir leurs droits à la retraite.
Cantine. Un décret modifie les tarifs de la prestation d'aide à la restauration scolaire en Guadeloupe, en Guyane, à Mayotte, en Martinique, à La Réunion, à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy (ici)
PJJ. Un arrêté relatif au service territorial éducatif de milieu ouvert de Pau (ici) . L'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de directeur hors classe des services de la protection judiciaire de la jeunesse (ici)
Au BO (ici)
IGESR. Les modalités d'organisation de l'Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche.
Classes engagées. Les modalités concernant la labellisation des classes (seconde et CAP) et lycées au dispositif classes engagées en 2024-25.
Information jeunesse. La stratégie régionale en matière de d'Information jeunesse pour les acteurs du réseau labellisé.
Wallis-et-Futuna. Les modalités de mouvement en vue de l'affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale pour la rentrée scolaire de février 2025.
Nouvelle-Calédonie. Les modalités de mouvement en vue de la mise à disposition des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale pour la rentrée scolaire de février 2025.
Privé sous contrat. Les conditions d'avancement au grade de la hors-classe des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d’enseignement privés sous contrat.
Fonctionnaires stagiaires. Les règles et procédures de nomination et d'affectation des fonctionnaires stagiaires du second degré pour la rentrée scolaire 2024
Administrateurs de l'Etat. La composition du comité de présélection ministériel en vue de la conception de la liste d’aptitude d’accès au corps des administrateurs de l’État au titre de 2024.
Comité d’histoire de l’éducation nationale. La nomination de Jean-François Chanet en tant que président du comité d’histoire de l’éducation nationale et de ses membres. Des modifications de dispositions définissant ces derniers.